La justice royale en angleterre aux xiv et xv ème siècle

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  • Publié le : 10 avril 2011
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De nos jours, la couronne d’Angleterre a perdu de nombreux pouvoirs qu’elle possédait à la fin du Moyen Age. Au Moyen Age, les seules autorités à être au dessus du roi sont l’empereur et le pape.Guillaume le Conquérant prend le pouvoir en 1066 et apporte des éléments normands à l’Angleterre alors anglo-saxonne, dont la féodalité. Après le règne de Jean sans terre, l’Angleterre est gouvernéepar les Plantagenets (princes français hérités du comte d’Anjou). L’époque qui nous intéresse débute sous la dynastie des Plantagenets avec le règne d’Édouard Ier. S’ensuivent alors les règnesd’Edouard II, d’Edouard III, (Richard II, Henri IV, Henri V, Henri VI, Edouard IV, Edouard V, Richard III) jusqu’à Henri VII. Ces deux siècles se terminent sous le règne de la dynastie des Tudors.
Le royaumePlantagenêt constitue au début du IVème siècle un vaste ensemble hétérogène que le roi doit maîtriser en adoptant des institutions politiques et des règles communes.
En matière de justice, lajuridiction du roi est définie par La Grande Charte de 1215, imposée par les barons au roi Jean. La Magna Carta limite l’autorité royale, établit le principe de l’habeas corpus et donc empêchel’emprisonnement arbitraire. Le pouvoir royal semble limité en justice, pourtant le roi est nommé le justicier suprême.
è On peut alors se demander : Comment s’organise le pouvoir judiciaire autour du roi ? Enquoi le fonctionnement de la justice en Angleterre renforce le pouvoir du roi ? Et de manière plus générale : Quelle évolution de la justice royale peut-on observer au cours des XIVème et XVème siècles Nous verrons dans un premier temps les acteurs de la justice, la hiérarchie judiciaire puis dans un second temps le droit anglais qu’elle applique.

I. La hiérarchie judiciaire
A. Le roi
- Leroi, justicier suprême
- Le roi et sa participation à la justice
B. Les Conseils et le Parlement :
- La formation du Parlement à partir des Conseils
- Le rôle du Parlement
C. Les cours...
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