La souveraineté à la veille de la révolution
Problématique :
Emergence de nouvelles conceptions de la souveraineté à la veille de la Révolution.
Va contre la volonté de la monarchie de maintenir sa souveraineté.
Quelle conception de la souveraineté prédomine à la veille de la Révolution ?
Plan détaillé : I. Le maintien de la souveraineté monarchique
A. Le maintien de la conception traditionnelle
1) La souveraineté selon Bodin * « Absolue et perpétuelle », Les VI livres de la République * Incommunicable et indivisible
2) Un seul détenteur : Le roi * Les marques de la souveraineté (battre monnaie etc) dont la première : La puissance législative * Conception reprise par Loyseau, puis Coquille, puis Le Bret
B. Le refus par le roi du partage du pouvoir législatif
1) Le refus des conceptions parlementaires * Les revendications des Parlements * Un exemple de la volonté de nier tout pouvoir législatif au Parlement : La séance de la Flagellation par Louis XV
2) L’absence de corps intermédiaire * L’absence de réunion des Etats généraux depuis 1614 * L’échec des assemblées de notables de Calonne
II. L’émergence de nouvelles conceptions de la souveraineté
A. L’apparition de nouvelles conceptions philosophiques au XVIIIème siècle
1) La souveraineté populaire de Rousseau * Exercée par le peuple * Pas de représentation, démocratie directe
2) La souveraineté nationale de Sieyès * Qu’est ce que le tiers état ? * Théorie de la représentation (Montesquieu)
Les caractéristiques restent, le détenteur change.
B. Le transfert de la souveraineté du roi à la nation
1) 1789 : La réunion des Etats généraux * Le retour à un certain partage du pouvoir ? * La consécration de revendications
2) L’avènement de la conception moderne de la souveraineté * La transformation des Etats en assemblée nationale * La constitution de