Le cadre conceptuel de l'iasb et celui du s.c.f comparaison
Alfred Stettler, Reda Gherbi
Les cadres conceptuels comptables et les méthodes d’évaluation
A la recherche d’une logique interne
Au cours des dernières années, les états financiers publiés par les sociétés cotées, en particulier les états financiers consolidés, ont connu de profondes modifications dans les concepts d’évaluation utilisés. L’introduction de la notion de juste valeur par le Financial Accounting Standards Board (FASB) américain et l’International Accounting Standards Board (IASB) a partiellement remis en question l’approche en coût historique et le principe de réalisation des produits. L’objectif de cet article est de placer l’évolution récente des concepts d’évaluation dans une réflexion plus générale, celle des cadres conceptuels comptables.
préparation et la présentation des états financiers. Le FASB s’est attaqué à la préparation d’un cadre conceptuel comptable au cours des années 1970 déjà; l’IASC avait publié le sien en 1989. Le dernier a été adopté par l’IASB en 2001. Un projet de refonte et de convergence de ces cadres conceptuels a été initié récemment. En Suisse, la Commission des Swiss GAAP RPC a arrêté un cadre conceptuel dont l’entrée en vigueur a été fixée au 1er janvier 2006 [2]. La suite de l’article se basera avant tout sur le cadre conceptuel de l’IASB.
2. Du cadre conceptuel comptable 1. Introduction
La comptabilité comprend à la fois une composante théorique et une composante technique. On distingue ainsi la théorie comptable, aspect conceptuel, de la théorie des comptes, aspect technique de la comptabilité [1]. La qualification de la comptabilité comme art, plus précisément «art du chiffre», en fait une discipline «non exacte» dans le sens où elle tient à la fois de l’objectivisme rationnel et systématique des chiffres et du caractère interprétatif inhérent à sa fonction de transmission et de présentation conventionnelle de l’information financière. La comptabilité, au sens conceptuel du terme, est