Le droit est il moral
INSTITUTIONS POLITIQUES
Introduction
Jean Monnet : « Rien n'est possible sans les hommes, rien n'est durable sans les institutions : les institutions peuvent, si elles sont bien construites, accumuler et transmettre la sagesse des générations successives... ».
→ L'évolution des traités européens démontre une sagesse acquise par les hommes pour parvenir à une intégration européenne de plus en plus forte.
Paragraphe 1 : Les fondements politiques et économiques de l'Europe
Quels sont les fondements politiques de l'Europe ?
L'Europe d'ajd a pour origine les mouvements européens qui se sont développés au début du 20è siècle, où l'on évoque dès après la ère GM (1922) l'idée d'une fédération européenne. La personne à l'origine de cette idée est Coudenhove-Kalergi qui publie un ouvrage intitulé « Pan Europe », ouvrage dans lequel cet auteur relève que l'Europe ne pourra se réaliser que sur la base d'abandon de souveraineté consentie par les États européens. Pour concrétiser cette idée, est mise en place une institution : l'union pan européenne dont Aristide Briand accepte d'être le président. L'entre-deux guerre est marqué par la création d'autres mouvements tel que la fédération pour l'entente européenne. Mais l'initiative la plus importante en matière européenne émane d'Aristide Briand lui-même, lors d'une intervention devant la société des nations. Le 7 septembre 1929 il propose à l'assemblée générale de la société des nations de créer un lien fédéral entre États européens, qui cependant ne devrait pas porter atteinte à la souveraineté des États. A la suite de cette proposition, il sera chargé par l'AG de l'assemblée des nations de présenter un memorandum sur l'organisation d'un régime d'union fédérale européenne. Tous les pays, sauf la GB, sont favorables à cette idée. Mais ce projet sera enterré avec l'avènement du nazisme.
L'idée européenne va ressusciter après la 2ème GM et l'idée d'Europe est relancée par Churchill dans un discours