Le pouvoir et l'esclavage

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  • Publié le : 20 mars 2011
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L'évolution du pouvoir et de la justice face à l'esclavage?

Du XVIII ème au XXI ème siècle de nombreuses choses ont changé concernant l'esclavage notamment le pouvoir législatifs. En passant du Code Noir aux Droits de l'Homme.

Au XVIII ème siècle les seuls textes législatifs concernant les esclaves, étaient rédigées dans le Code Noir de Colbert de 1685. Ces lois servaient à définir lestatut de l'esclave, sa condition, les peines encourues … Voici donc les principaux articles concernant l'esclave:

Article 38. L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître l'aura dénoncer en justice, aura les oreilles coupées, et sera marqué d'une fleur de lys sur une épaule ; si il récidive, un autre mois, à compter pareillement du jour de ladénonciation, il aura le jarret coupé, et il sera marqué d'une fleur de lys, sur l'autre épaule ; et la troisième, il sera puni de mort

Article 39. Les affranchis, qui auront donné retraite, de leurs maisons, aux esclaves fugitifs, seront condamnés par corps, envers les maîtres, en l'amende de 3000 livres de sucre, par chaque jour de rétention ; et les autres personnes libres, qui leur auront donné unepareille retraite, en dix livres tournois d'amende, pour chaque jour de rétention

Article 42. Pourrons seulement les maîtres, lorsqu'ils croiront que leurs esclaves l'auront mérité, les faire enchaîner, et leurs faire battre de verge ou cordes ; leur défendons de leur donner la torture, ni de leurs faire aucune mutinerie de membres, à peine de confiscation des esclaves, et d'être procédé contreles maîtres, extraordinairement

Article 44. Déclarons les esclaves être meubles, et comme tels, entrer dans la communauté ; n'avoir point de fuite par hypothèque

Article 59. Octroyons, aux affranchis, les mêmes droits, privilèges, et immunités dont jouissent les personnes nées libres ; voulons que le mérite d'une liberté acquise produise, en eux, tant pour leur personne, que pour leurs biens,les mêmes effets que le bonheur de la liberté naturelle causé à nos autres sujets

Les esclaves n'avaient donc aucuns droits, ils n'étaient pas considérés comme des hommes mais comme de vulgaires objets. Les personnes aidant tous esclaves étaient punis et condamnés. Ce que l'on qualifierai nous de non assistance à personne en danger. Les droits universels de l'homme et du citoyen de 1789viendront s'opposer à ces textes inhumains.

De nos jours la défense de l'esclavage se trouve dans la plupart des grands textes internationaux tel que les droit de l'homme. Dans l'article 4 de la déclaration universelle des droits de l'homme annonce clairement que « nul ne sera tenu en esclavage ni en servitude , l'esclavage et la traite des esclaves sont interdits sous toutes ses formes. » Laconvention européenne de sauvegarde des droit de l'homme qui est un traité signé entre les Etats membres du conseil de l'Europe et dont le rôle est de protéger les droit de l'homme et les liberté fondamentales. Ceci est un instrument juridique capital. Dans son article 3 est énoncé: « nul ne doit faire l'objet de torture ou de traitement inhumains et dégradant » et dans l'article 4: « nul ne peut-êtretenu en situation d'esclavage ou d'asservissement ». L'esclavage grâce aux lois Taubira a officiellement été reconnu comme crime contre l'humanité. Aujourd'hui on parle de plus en plus de traite humaine, d'exploitation domestiques, de proxénétisme. En France on recense 12 à 15000 personnes prostituées (Office central, répression de la traite humaine), quant aux cas d'esclavages domestiques onl'estime à plusieurs milliers. Cependant notre pays s'est doté d'un certain nombre de moyens pour lutter contre l'esclavages: le CCEM (comité contre l'esclavage moderne crée en 1994), le code pénal sanctionne le fait de soumettre une personne vulnérable ou dépendante à des conditions travail incompatibles à la dignité humaines. Le code pénale cherche aussi à criminaliser les actes d'esclavage:...
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