les etats europeens et la descentralisation

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  • Publié le : 25 avril 2014
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Les Etats europeens et la decentralisation

Le probleme de la centralisation et la decentralisation de l´administration publique s´est pose dans chaque Etat, peu importe sa forme de gouvernement, sa structure ou son regime politique. En parlant des Etats europeens on remarque un petit probleme quant a la delimitation de ces Etats. C´est a dire qui sont les Etats europeens? les Etatseuropeens sont les etats faisant partie de l´Europe. Mais a present, grace au mouvement d´integration europeenne, on tend a nommer ´´Etat europeen´´ les Etats faisant partie de l´Union Europeenne. Pour cette dissertation on va retenir la notion ´´Etat europeen´´ dans ce deuxieme sens, restreint, d´Etat membre de l´Union Europeenne parce qu´on va discuter seulement l´exemple de la decentralisationdans quelques Etats principaux de l´UE et implicitement de l´Europe. Decentralisation, ca signifie attribuer des competences, qui etaient exercees par l´administration centrale, aux organs locaux en considerant qu´ils sont plus capables a gestionner l´interet local. Alors, en liant les termes du titre on peut se rendre compte qu’il s’agit du phenomene du decentralisation dans les Etats europeens,de la mesure dont ce phenomene est plus ou moins present dans ces Etats et quelles effets il genere. Comment on a déjà vu le sujet se place dans le contexte europeen actuel, bien que de petites remarques historiques ne peuvent qu’aider a mieux comprendre ce phenomene. Le sujet presente son importance parce que chaque Etat a sa specificite administrative, sa propre organisation et dans le cadred’integration dans l’UE il resulte interessant de voir comment, dans l’interieur des Etats europeens, on decentralise le pouvoir, a fin d’un meilleur fonctionnement de l’apreil etatique. L’Etat a pour obligation d’assurer le respect de l’interet general mais il doit aussi repondré au necessites locales parce qu’en fonction de region les ressources different, le climat differe, les habitudes varientalors qu’il s’envisage comme normal que les interets soient diferentes et qu’ils necessitent des organs capables a les faire accomplir. La decentralisation existe dans la plupart de pays; ce que ce sujet implique c’ est de savoir comment elle est mise en oeuvre par chaque Etat, comment la notion abstraite est concretisee au sein de chaque Etat. Ainsi on arrive a la suivante problematique: ladecentralisation jouit-elle du meme regime dans tous les Etats europeens? La reponse a cette question n’est pas simple parce que, comment on a deja dit, chaque Etat presente sa specificite, mais ce qu’on doit faire c’est analyser en gros lignes la decentralisation. De cette maniere la reponse s’envisage simple et affirmative: la decentralisation represente partout une modalite de deleguer le pouvoircentral et elle suppose un regime au moins pareil sinon identique. Ainsi on va voir quel est le support de la decentralisation (I) et puis on traitera de ses consequences (II).
Premierement on va voir quel est le support de la decentralisation, a quoi se base-t-elle, parce que chaque mouvement qui se passe dans un Etat a une motivation, une raison d’etre, il existe parce que des circonstancessociales, politiques et economiques l’ont “exige” et a comme but d’ameliorer le deroulement du pouvoir.
I) Le support de la decentralisation
Le support de la decentralisation reside justement dans les faits qui la determine. On va voir qu´elle est inspiree par des necessites pratiques (A) qui se transposent dans une base constitutionnelle (B) pour pouvoir etre appliquees de maniere legitime.
A)La necessite pratique
Cet aspect se manifeste de la meme maniere dans tous les Etats. Il s´agit de la necessite qui s’impose dans un Etat que certains problemes, qui n’ont un caractere general qui affecterait tout les citoyens, mais qui interesse surtout les personnes situees dans une region, soient resolues et controlees par les organs locales qui sont plus proches des realites locales. On...
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