Les incoterms :

Dans les relations internationales, il y a toujours 2 parties, d’où les questions suivantes :
-Qui fait quoi
-Qui paie quoi
-A qui la responsabilité
C’est la CCI qui a commencé à se pencher sur ces 3 questions afin d’essayer de trouver des réponses.
C’est en 1936 qu’elle a mis en place les incoterms, dans l’espace de 75 ans le CI s’est développé et aussi au fil des ans les incoterms ont évolué pour prendre en compte les changements, les incoterms valables aujourd’hui sont ceux de 2010
Les incoterms permettent de répondre à ces 3 questions
Un incoterm est tjrs associé à un lieu géographique
Une opération de commerce internationale type
Vendeur

Douane export

Douane import

Acheteur

Transport
Post transport

Principal

pré transport

Risque !
Marchandises peuvent être endommagées, perdues, volées, qui va donc supporter les risques liés au marchandises Qui va organiser et payer les différentes relations de transport
Ces différentes opérations présentent des couts. Qui va les payer
A l’exportation c’est une question de formalités administratives et de papiers qu’il faut faire, il faut quelqu’un qui va s’en occuper et qui va les payer
Dans le pays de destination, il y aura des formalités administratives à remplir, il y aura des droits de douane et des taxes a payer. Qui va s’en occuper+ supporter les couts.
Les incoterms vont définir les obligations et les responsabilités de chacun :
1- EXW(Ex-Works) : départ usine, multimodal
Les frais est les risques sont transférés du V a A a la sortie de l’usine du V. Obligation Max de
A

2- DDP ( Delivred Duty Paid) : rendu droits acquittés
S’applique à tous les moyens de transport, les F et les R sont transférés du V a A lorsque les marchandises arrivent à la destination finale. L’A n a comme charge que décharger le camion quand il arrive. Obligation max du V.
Transport maritime :
FAS : Les frais et R du V a l’A lorsque le V livre les marchandises auprès de la douane export, au port de départ.une fois les