Les produits imposables

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  • Publié le : 30 avril 2011
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LES PRODUITS IMPOSABLES :
1) Les produits d’exploitation :
Le chiffre d’affaire est l’ensemble des montants encaissés ou des créances acquises se rapportant aux produits livrés, aux servicesrendus et aux travaux immobiliers aillant fait l’objet de réception partielle ou totale, provisoire ou définitive.
La variation des stocks : Des outputs c.à.d. les produits finis, produits en coursservices en cours, dechets rebuts, ces variations de stocks constituent des produits imposable pour contre balancer ce qu’ils ont consommés comme charge figurant parmi les charges déductibles.Immobilisations produite par l’entreprise pour elle-même : Constituent des produits imposables pour annuler les charges qu’elles ont consommées et qui figurent parmi les charges déductibles.
Subventionsd’exploitation : Constituent un complément du C A donc elle est soumise à l’imposition.
Autre produits d’exploitation : le poste 718 est soumis à l’imposition.
Reprises d’exploitation ; transferts decharges : le poste 719 est soumis à l’imposition.
2) Les produits financiers :
Produits des titres de participation : Les dividendes perçus par les sociétés constituent des produits bénéficiant d’unabattement de 100%.
Les gains de change :
Les écarts de conversion : sont des produits latents non comptabilisés mais fiscalement imposable et donc il faut les réintégrer.
Intérêts et autresproduits financiers : pour les intérêts versés par les sociétés constituent des produits imposables pour leur montant après retenus à la source. Pour les intérêts acquis par la société ils constituentdes produits imposables pour leurs montants avant retenus à la source.
Les reprises financières : Ce qui est valable pour les reprises d’exploitation l’est aussi valable pour les reprisesfinancières
3) Les produits non courant :
Les produits de cession d’immobilisation : puisque...
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