Cours de libertés publiques

Cours du lundi 24 janvier

Introduction

Les origines de la notion. Une matière transversale à différents domaines du droit. A50-60 naissance, alors enseignée dans les facs de droit. Notion de LP conduit à aborder le droit public, civil, du travail, drt constit, avec drt int aussi. Ce cours de LP conduit à s’interroger sur questions de philo du droit pour définir LP, cf passage de notion de liberté à liberté publique, l’apparition dans la philosophie, dans l’histoire du droit, des constit, puis telles qu’elles sont aujourd’hui dans l’Etat de droit. Hiérarchie des normes, régimes spécifiques pour chaque catégorie de liberté. Pour définir matière : les LP dont le fruit d’une dialectique, fruit d’un dépassement (dialectique = confrontation puis dépassement) entre l’Etat et les individus. Rapport Etat/LP car les LP n’ont de sens que parce que l’Etat élabore un régime jq dans un secteur donné du droit : résultante de ces relations entre individus, les … et l’Etat. Naissent de ces relations les LP.

Notion de liberté : toujours eu tendance à galvauder ce terme. Tout n’étant pas liberté, tout ne se vaut pas. Pcpes fdtx régissant les LP => liberté publique se distingue de l’égalité. Tous les droits ne sont pas regardés comme des LP donc pas le même régime protecteur donc cerner les notions. La base : la notion de liberté. A l’origine, double sens du terme liberté : temps antiques : d’abord une notion collective : membre de la cité (peut décider de l’avenir de la cité) opposé à l’homme esclave. Premier sens, politique. Puis sens philosophique : la possibilité d’agir hors toute contrainte extérieure : l’homme libre était celui ) même d’agir hors contrainte extérieure (déf d’Aristote). Cette seconde déf évoluera vers la notion de libre arbitre : aujourd’hui on entend la capacité d’un invidivu hors toute contrainte ext à se déterminer => double acception dès le départ. Notion politique : faculté de décider des choix de la cité, opposé