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Propriété intellectuelle

7950 mots 32 pages
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UNIVERSITE MONTPELLIER I
UFR DROIT ET SCIENCES POLITIQUES

Propriete Intellectuelle

Semestre 8

Professeur Jacques RAYNARD

ANNEE UNIVERSITAIRE 2011 – 2012

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Introduction

L’objet du cours : * La propriété littéraire et les droits d’auteurs * La propriété industrielle et les droits de brevet * Le droit du dessin et modèles * Le droit des marques

Le secteur de la propriété intellectuelle est un secteur dans lequel Montpellier a occupé une place privilégiée à raison d’un auteur : Jean Marc MOUSSERON qui a été dans les années 1970 le spécialiste français des brevets. Il a développé une doctrine qui fait que la production scientifique a été fournie.

Derrière le label propriété intellectuelle, on va regrouper toute une famille de droits. * Droit d’auteur * Droit de brevet * Dessins et modèles * Droit des marques
Il faudrait aller au-delà : il y a des règles de propriété intellectuelle qui intéressent les producteurs de banques de données, les artistes interprètes, les obtentions végétales…

Toute une famille de droits est regroupée sous le label de propriété intellectuelle. Il faut d’abord apprécier ce qui * Fédère les droits au sein de la propriété intellectuelle. * Différencie les droits au sein de la propriété intellectuelle

Il faut également tenter de comprendre la situation des droits de propriété intellectuelle au regard des autres mécanismes de droit civil, de droit commercial, … Ces différentes questions peuvent être posées en envisageant successivement quatre rubriques notionnelles : * L’objet du droit de PI * Le contenu du droit de PI * Le fait générateur du droit de PI * Le titulaire du droit de PI

Section 1 : L’objet du droit de PI

A. L’objet du droit de PI est un bien immatériel

L’objet du droit de PI est un bien immatériel particulier. La notion de bien immatériel est une notion renvoyant au droit des biens. Un

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    plus. Les droits d’auteur, qui protègent l’expression d’une idée et non à l’idée elle-même à condition qu’elle soit originale, assurent un revenu à leur propriétaire. Dans tous les cas, la détention d’un droit de propriété incite les agents à produire et à échanger en les protégeant de la contrefaçon ou du piratage. Cependant les droits de propriétés ne sont les seules institutions qui permettent l’encadrement du marché, il y a également la Monnaie .Elle est cruciale car elle permet l’encadrement du marché et facilite les échanges mais aussi la résolution des doubles coïncidences des besoins.….

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    De la même manière Aristote admet l'existence du droit positif qui pour lui correspond aux lois particulière même si il prône le droit naturel qui renvoie à une norme objective qui précède l'homme. Après la lecture des deux textes, la question que l'on peut se poser est la suivante : Quels sont les rapports entre le droit positif et le droit naturel ? Pour répondre à cette problématique, il faudra étudier la différence d'interprétation du droit naturel au fil du temps (I) et la place du droit naturel dans le droit positif (II).….

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    La propriété intellectuelle t’accompagne chaque jour de ta vie, du lever au coucher du soleil, que tu sois en cours, avec tes amis ou même quand tu dors. La propriété intellectuelle se divise en deux catégories. On trouve d’un côté la propriété industrielle, qui englobe les inventions, les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques. La seconde catégorie comprend le droit d’auteur et les droits connexes attachés à une large gamme d’œuvres littéraires et artistiques écrites, interprétées, exécutées ou enregistrées. Tu en apprendras davantage dans cette brochure sur la propriété intellectuelle, ses différents aspects et le rôle qu’elle joue dans ta vie.….

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