DROIT DU TRAVAIL

Quelle n’a pas été pas la surprise d’Emma G., lorsqu’un soir, devant son téléviseur, elle découvre Maîté L. dans un nouveau programme de téléréalité: « qui sera viré ? ». ( somewhone’s gotta go).

Jeune rédactrice prometteuse, Maîté L. s’expose en effet dans une usine entourée de plusieurs autres candidats au licenciement. (Vrai….voir courrier international en date du 16 AU 22 AVRIL 2009)

Le concept est simple : « chaque semaine devant les caméras, le (vrai PDG) d’une (vraie) PME dans le rouge annoncera un licenciement ….Qui sera licencié ? Aux salariés d’en décider pour un licenciement en prime time

.

Emma G. est effondrée tout d’abord car elle craint que cela porte atteinte à l’image en reconstruction de 20 ans

Ensuite, elle s’estimait protégée contre tout « dérapage » de ses salariés en raison de la confiance qu’elle plaçait en eux et de son discours au moment de l’embauche.

En effet, elle avait bien insisté lors de l’entretien de recrutement sur l’exclusivité pour toutes les activités en rapport avec la presse au sens large.

Après enquête, Emma se rend compte que Maîté L. « s’est fait porter pâle » (sans produire pour l’instant un certificat médical) en disant qu’elle était souffrante.

Emma est d’autant plus furieuse qu’elle apprend que Maîté va peut être toucher une rémunération pour ses services dans l’émission

Question)

Emma G . vous consulte pour savoir comment traiter ce comportement. Elle souhaite en effet donner un signal fort au sein de l’entreprise afin d’éviter le renouvellement d’une telle mésaventure. Elle aimerait savoir comment procéder, sur la forme et sur le fond, pour sanctionner Maîté L. pour avoir mené cette « activité parallèle » sans savoir si cela est possible…

a) Résumé des faits

L’une des jeunes rédactrices brillantes (Maîté L.) de « 20 ans », magazine en reconstruction, dirigée par Emma G., participe à une émission de téléréalité dont l’objet est le