Rapport de mission à Monsieur Benoît Hamon,
Ministre délégué en charge de l’Économie sociale et solidaire et de la Consommation

L’évaluation de l’apport de l’économie sociale et solidaire

Philippe Frémeaux

Septembre 2013

MINISTÈRE
DE L'ÉCONOMIE
ET DES FINANCES
MINISTÈRE DÉLÉGUÉ
CHARGÉ DE
L'ÉCONOMIE SOCIALE
ET SOLIDAIRE ET DE
LA CONSOMMATION

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Remerciements
Le présent rapport n’aurait pu être réalisé sans l’apport de Florence Jany-Catrice, professeur à l’Université de Lille 1, spécialiste des nouveaux indicateurs de richesse et de l’utilité sociale.
Il nous faut ici rendre hommage à Jean Gadrey, auteur de nombreux travaux de référence sur ces sujets.
Nous devons également remercier Edith Archambault, professeur émérite à l’Université de Paris 1,
Laurent Bisault, de l’Insee Midi-Pyrénées, Denis Clerc, fondateur d’Alternatives Economiques, Thomas
Guérin, de la CRESS PACA, Arnaud Matarin, de l’Observatoire du CNCRES, Lionel Prouteau, maître de conférences HDR à l’Université de Nantes et Viviane Tchernonog, chercheur au CNRS, Centre d’économie de la Sorbonne pour leurs contributions, leur aide et leurs précieux conseils.
Ce rapport ne prétend à aucune exhaustivité. Il est probablement oublieux de nombreux travaux consacrés à ces sujets. Il doit être considéré comme une contribution au débat sachant qu’il appartiendra ensuite aux structures légitimes et compétentes – à commencer par le CNIS – de se saisir des questions posées et d’y apporter les réponses qu’elles jugeront souhaitables.

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Sommaire
Plan du rapport et résumé des recommandations ...................................................................................................................................... page 7

1. L’économie sociale et solidaire, une production de richesse qui va au-delà du PIB