RGIE TCH – page 1

Sommaire TCH

TITRE : TRAVAIL ET CIRCULATION EN HAUTEUR

Règlement

Décret n° 92-717 du 23 juillet 1992 (décret spécifique) : institution Décret n° 95-694 du 3 mai 1995 (article 3) : modification article 22 Décret n° 2001–1132 du 30 novembre 2001 (article2) : modification articles 15, 15bis Circulaire du 23 juillet 1992 Circulaire du 3 mai 1995 Circulaire du 30 novembre 2001

DC 29 37 53 30 40 56

Commentaire

TABLE DES MATIÈRES
Section 1 Dispositions communes à tous les travaux et installations TCH CHAPITRE Ier - art. 1er : - art. 2 : - art. 3 : CHAPITRE II - art. 4 : - art. 5 : - art. 6 : CHAPITRE III - art. 7 : - art. 8 : - art. 9 : - art. 10 : - art. 11 : - art. 12 : CHAPITRE IV - art. 13 : - art. 14 : CHAPITRE V - art. 15 : - art. 15bis : - art. 16 : - art. 17 : - art. 18 : CHAPITRE VI - art. 19 : - art. 20 : – Dispositions générales Terminologie Domaine d'application Règles générales – Personnel Aptitude au travail en hauteur Dossier de prescriptions Dommages au matériel – Echelles, échafaudages, planchers de travail Echelles Dispositions complémentaires pour les échelles installées à demeure Dispositions complémentaires pour les échelles mobiles Echafaudages fixes ou montés sur roues Echafaudages volants Planchers de travail – Moyens de protection collective et individuelle Moyens de protection collective contre les chutes Moyens de protection individuelle contre les chutes – Élévateurs Elévateurs autorisés Règles d'aménagement applicables aux élévateurs de catégorie 2 Règles d'utilisation des élévateurs de catégories 1 et 2 Règles complémentaires d'utilisation des élévateurs de catégorie 2 – Vérifications et contrôles Vérifications Contrôles 3 3 3 4 4 4 4 5 5 5 5 6 7 7 7 8 8 9 10 10 10

Section 2 Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales et les travaux à ciel ouvert - art. 21 : - art. 22 : - art. 23 : Travaux sur une toiture Risque de chute à partir d'un gradin Risque de chute