Risque d'audit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 197 (49092 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 30 décembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS
Institut national des techniques économiques et comptables (Intec)

La certification des comptes à la Sécurité sociale : cas de la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Réunion (CGSSR)

Mémoire présenté et soutenu publiquement en juin 2010 en vue de l’obtention du Master en Comptabilité Contrôle Audit par Madame Irène ANDRIANTSOA

Directeur demémoire : Madame Marie-Astrid Le THEULE

Le Conservatoire national des arts et métiers n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à l’auteur.

A Chloé…

Remerciements

J’adresse mes remerciements, en premier lieu, à Monsieur Jean-Marc BARRAUD, Agent Comptable de la CGSSR, pour son aideprécieuse, ses commentaires pertinents, ses conseils avisés, sa relecture, son soutien et ses encouragements. Ce travail n’aurait pu aboutir sans sa collaboration.

Je tiens à remercier également Madame Le THEULE, pour la confiance qu’elle m’a témoignée, en acceptant de diriger et d’évaluer ce mémoire.

Un grand merci aux fondés de pouvoir de la CGSSR, Yacoub GANGAT, Annie PIFFARELLY, Jean-ClaudeLAI-KING, ainsi qu’à l’encadrement de l’Agence comptable, Dolène VILLENDEUIL, Henri-Claude BOYER, pour la qualité des documents de travail qu’ils m’ont fournis et la richesse des entretiens réalisés.

Je remercie Michel AH-HIN-TIN, responsable de la sécurité du système d’information de la CGSSR et Nathalie LALEMAND, responsable du pôle prestations nature de la branche Santé de l’organisme, pour letemps qu’ils ont eu la gentillesse de m’accorder.

Ce mémoire doit beaucoup à mon amie, Karine PAYET, à ma grande sœur, Corine DORO et à Hervé TILLY, pour leur soutien, leurs critiques constructives et leur relecture attentive, je leur adresse un grand merci.

Merci enfin à ma famille, Luan, Yaël et Gérard, pour leur patience et leur soutien indéfectible, en toutes circonstances, notamment dansles moments les plus difficiles, tout au long de la réalisation de ce mémoire.

1/159

Table des sigles et des abréviations A
ACOSS : Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale AFAQ : Association française de l’assurance qualité ALD : Affection longue durée ARS : Agence Régionale de Santé AT-MP : Accident du travail – maladies professionnelles C CAC : commissaires aux comptes CAF :Caisse d’Allocations Familiales CARSAT : Caisse Régionale d’Assurance Retraite et de la Santé au travail CCMSA : Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole CCSL : Caisse Commune de la Sécurité Sociale de la Lozère CGSS : Caisse Générale de Sécurité Sociale CJF : Code des juridictions financières CMMI : Capability Maturity Model Integration CMU : Couverture maladie universelle CNAF : CaisseNationale d’Allocations familiales CNAMTS : Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés CNAVTS : Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés CNCC : Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes COBIT : Control Objectives for Information and related Technology COG : Convention d’Objectifs et de Gestion COREC : Comité Régional d’Examen des Comptes desorganismes de Sécurité sociale COSO : Committe of Sponsoring Organisations of the treadway commission CPAM: Caisse Primaire d’Assurance Maladie CPG : Contrat Pluriannuel de Gestion CRAM : Caisse Régionale d’Assurance Maladie CSG : Contribution sociale généralisée CSS : Code de la Sécurité sociale CTP : Contrat de Transition Professionnelle D DADS : Déclaration annuelle des données sociales DFC :Direction Financière et Comptable de la CNAMTS DOM : Département d’Outre-mer DRASS : Direction Régionale de l’Action Sanitaire et Sociale DREES : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques DSS : Direction de la Sécurité Sociale DVC : Département validation des comptes E EN3S : École Nationale Supérieure de la Sécurité sociale

F FSE : Feuilles de soins électroniques...
tracking img