La contrefaçon

LPP Vincent de Paul Session 2013-2014
SOMMAIRE :

Introduction

1/ Définition de la contrefaçon 2/ Produits contrefaits, pays concernés

3/ Dangers pour le consommateur et pour l’économie

4/ Sanctions pour le consommateur et le contrefacteur

Conclusion

Problématique :
Qu’est ce que la contrefaçon ? En quoi consiste t-elle ? Quelles sont les conséquences pour les victimes de la contrefaçon ?

Plan :
Je vais d’abord définir la contrefaçon, ensuite je parlerai des produits contrefait ainsi que les pays qui sont concerné par cette contrefaçon, après je parlerai aussi des dangers pour les consommateurs ainsi que pour l’économie, je continuerai avec les sanctions pour le consommateur et pour le contrefacteur et je terminerai par une conclusion.
Introduction

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a beaucoup augmenté de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels (téléphone, vêtement, cigarettes, accessoire…) La contrefaçon consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 6% du commerce mondial.
La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises et pour les consommateurs.

1/Définition de la contrefaçon

La contrefaçon est la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d’un objet ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son propriétaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon est un moyen par lequel le contrefacteur (celui qui effectue des contrefaçons, qui reproduit une œuvre commerciale ou artistique) créer une confusion entre le produit original et le produit contrefait au détriment de celui qui dispose des droits de propriété intellectuelle.