Sujet : Commentez le texte : L'interprétation, acte de connaissance ou de volonté ?

Hans Kelsen c'est interessé au sujet l'interprétation sous l'influence de la pensée réaliste américaine. En effet cette opération consistant à discerner le véritable sens et la portée d'un texte, n'avait pas réellement été traitée lors de la première édition de La théorie pure du droit (1934). Ce n'est que près de 30 ans plus tard, dans une seconde édition, que Kelsen s'empare du sujet de l'interprétation.

Selon Kelsen, l'interprétation accompagne nécessairement le processus d'application du droit dans sa progression d'un degré supérieur à un degré inférieur. Les organes chargées d'appliquer le droit tels le CC sont amenés à conférer un sens aux dispositions de la Constitution. Mais il ajoute qu'il n'y a pas que ces organes là qui sont amenés à interpréter, il y a également les juristes au sens des membres de la doctrine, des universitaires.

I – La Théorie Kelsénienne de l'interprétation

La distinction préalable que fait Hans Kelsen entre l'interprétation scientifique et l'interprétation authentique (A), va le conduire à conclure que l'interprétation n'est pas qu'un acte de connaissance, mais aussi un acte de volonté (B).

A – Distinction entre interprétation authentique et interprétation scientifique

1 – L'interprétation authentique

L'interprétation authentique est celle effectuée par les organes d'application du droit qui sont habilités à déterminer la signification d'un texte. Cette interprétation s'explique selon Kelsen par les caractéristiques mêmes de l'acte de droit. Il y en a trois. Tout d'abord, l'indétermination relative de la norme où le rapport entre 2 normes est une relation de détermination. Une norme supérieure peut réglementer une norme inférieure (forme et contenu), mais elle ne peut pas le faire totalement. Il y a toujours une marge laissé au pouvoir discrétionnaire. Ensuite, la deuxième caractéristique est l'indétermination intentionnelle de