A. L’évolution du droit pénal
1. Le droit pénal jusqu’à 1789
On distingue deux périodes, le droit pénal de l’Antiquité à côté du droit pénal de
Le droit pénal de l’Antiquité : la période de la vengeance privé.
A succéder une autre époque, la vengeance familiale, justice privée. Apparition de la loi de Tallon (contrôle de l’état).
Le temps de la justice public, c’est l’état qui représente, poursuit, punit…
Le droit pénal de l’Ancien Régime : présente 3 caractéristiques.
Première caractéristique : c’est la coutume qui définit les infractions. On ne parle pas de lois.
Deuxième caractéristiques : l’arbitraire du juge. Le juge devait trancher au cas par cas.
Troisième caractéristiques : la rigueur, une certaine cruauté, châtiment corporel, castration, bannissement…
Devant cette cruauté des peines des mouvements de réactions menés par le philosophe des lumières, magistrats qui vont lutter pour faire apparaitre des idées importantes : Rousseau, Vallare, Cesare Baccaria, prône le principe des délits et des peines. Toutes ces idées on les retrouve dans la doctrine des droits de l’Homme et du citoyen. 1. Le droit pénal depuis 1789
L’après 1789 est marqué par 2 étapes : le droit pénal classique et le droit pénal moderne.
Le droit pénal classique : il commence par une rupture avec l’Ancien Régime. Le code pénal de 1791 rupture car consacre le principe de l’égalité des délits et des peines. Sauf la peine de mort. On supprime l’arbitraire des juges, les peines sont fixes, fixés par la loi.
Après s’ouvre une période de compromis (1810) le code pénal napoléonien, il revient un peu en arrière, il maintient le principe d’égalité des délits et des peines mais il revient avec le système des peines corporels. On supprime le système des peines fixes. A la fin de ces 2 étapes, le droit pénal classique puis vient le droit pénal moderne. Dans ce droit moderne : on retrouve les positivistes : Marc Ancel.
Le code de 1810 devenu archaïque, incomplet, trop vieux. A partir