8 janvier

............................................................................................ 3 Document n° 1. Article 112-1 du code pénal ..................................................................................... 3 Document n° 2. Article 8 de la DDHC de 1789 ................................................................................ 3 Document n° 3. Cass. crim., 24 janv. 2012, n° 11-84045, Bull. crim., n° 20 ; LPA, 6 août 2012, n° 156, chron., p. 6, obs. M. Boursier..............

publics est-elle une bonne mesure ? Introduction : L'interdiction de fumer dans les lieux publics a débutée le 1er février 2007, sauf dans les bar-tabacs, restaurants et discothèques qui ont disposé d'un délai jusqu'au 1er janvier 2008, c'est ce qu'a annoncé le Premier ministre le 8 octobre 2006. Un décret publié au mois de novembre approuvera cette décision. Cette mesure fait suite à un rapport remis le 3 octobre par une mission d'information de l'Assemblée nationale soulignant les méfaits du tabac

public édictées par l'art. 334-10 C. civ. interdisant l'établissement du double lien de filiation en cas d'inceste absolu, la Cour d'appel a violé le texte susvisé. C. cass. 1re civ. 6 janvier 2004 : Procureur général près la Cour d'appel de X... c. Y...- Pourvoi n° 01.01.600 K - Cassation (C. app. *, 22 janvier 2001) - gr. n° 75PBRI. NOTE L'adoption de l'enfant incestueux. - La présente affaire met en lumière un nouveau cas de détournement de l'institution de l'adoption que la Cour de cassation

1924 Assassina de Giacomo Matteoti 1925 1926 Apparition des « lois fascistissimes » en novembre 1927 1928 1929 Accords du Latran Crise économique 1930 1931 Le Japon envahit le nord de la Chine. 1932 1933 30 janvier, Hitler est nommé Chancelier par le Président Hindenburg, le 27 février les nazis provoquent l’incendie du Reichstag (Parlement all.) Début avr. Boycott des magasins juifs. 1934 Le Président Hindenburg meurt en août. La « Nuit des Longs Couteaux »

la rade ne pouvait accueillir un port à cause de la faible profondeur des eaux. Les États-Unis d'Amérique et le royaume de Hawaii signèrent un traité de réciprocité en 1875, complété par la convention du 6 décembre 1884 et ratifié en 1887. Le 20 janvier 1887, le Sénat des États-Unis autorisa la marine à louer Pearl Harbor comme base navale. En échange les Hawaïens obtinrent le droit exclusif de pouvoir exporter aux États-Unis du sucre sans droit de douane. La guerre hispano-américaine de 1898 et

3. Tourisme : la Vision 2010 Depuis le 10 janvier 2001 on a lancé la stratégie de développement du secteur touristique à l'horizon 2010, à travers la définition d’un Accord Cadre relatif au tourisme entre l’Etat et les professionnels, les Assises du Tourisme sont devenues le rendez vous annuel incontournable entre institutionnels, professionnels et investisseurs nationaux et internationaux pour faire le point sur les réalisations et l'état d'avancement du contrat programme liant les

2002 à 2011 Annie Le Roux, DEPP A1 Le dispositif de la validation des acquis de l’expérience (VAE) dans les universités ou au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) a connu un développement rapide. Du démarrage de la VAE (loi du 17 janvier 2002) jusqu’en 2005, on constate une montée en charge du dispositif. En 2006, le nombre total de validations délivrées, pour tout ou partie de diplôme ou titre de l’enseignement supérieur, fléchit légèrement avant d’augmenter de nouveau en 2007

il est un est un écrivain français d'origine suisee,son vrai nom est Frédéric Louis Saucer,né le 1er september 1887 à La Chaux-de-Fonds et mort le 21 janvier 1961.il appartient au mouvement llittéraire du  surréalisme. Blaise Cendrars abandonne ses études à 16 ans pour sa passion de voyager à commencer par la Russie puis L'Extrême-Orient. Entre 6-8 Avril 1912, à New york, il écrit son poème,Les Pâques à New York, sa première contribution importante à la littérature moderne.À l'été 1912, Cendrars

matricule 2060 née le 25 janvier 1890 à Trégueux Côtes du nord et mort 27 février 1919 a l’hôpital 63 a Saint-Genis-Laval dans le Rhône par un tubercule pulmonaire la maladie a été contractée pendant le service. Cultivateur à Trégueux. Fils de Jean et Jeanne Lemée. Cheveux Châtains, Yeux marrons foncés, Visage rond, 1m70 Incorporé au 19e régiment d'infanterie a partir du 1er octobre 1911, le 10 avril 1912 il passe caporal. Il passe dans la réserve de l'armée active le 8 novembre 1913. Il est mobilisé

Titre de la séance: Le dortoir Niveau : GS Titre de la séquence : / | Séance n° 1/1 | Discipline : Mathématiques | Date : 16 janvier 2012 | Durée : 30 minutes Effectif : 8 élèves (x2) | Objectifs : Correspondance entre les lits vides et les bébés levés Utiliser les compléments à 10 | Compétences développées : Prendre conscience que les nombres permettent de garder la mémoire de certains faits Utiliser les compléments à 10 pour résoudre un problème