Coassurance Réassurance

Classement Classer Classeur Classification Clause Clavier Clé (clef) Clearing Clichage Cliché Client Clientèle Clignotant Clignotement Clignoter Clique Cliquer Cloisonnement Clore Clos Clôture Clôturer Coaccusé Coacquéreur Coaliser Coalition Coassocié Coassurance Co-chargement tazdigzrît amzdigzrî iγess antlizerf asizdig sizdig tazedgit tizuyt azuyt zuyt amzuyt aszuyt taminit afsaru tasarut tamfarawt azizer anzizer amsuγ tamsuγanit amenzêg anzâg nzêg tasaqit saq aseglef rgel urgil targalt sergal amensbabb

calculs d’amortissements accélérés prévus à l’article 152 B et les nouvelles marges d’amortissements après révision du bilan conformément aux prescriptions des articles 168 et 172 du présent Code. Article 190 Les entreprises d’assurances et de réassurances, de capitalisation et d’épargne remettent un double du compte détaillé et des tableaux annexes fournis par elles à la Direction des Assurances. Article 191 Les membres des professions libérales doivent fournir en même temps que leur déclaration

intentées par le preneur d'assurance, l'assuré ou un bénéficiaire, devant le tribunal du lieu où le demandeur a son domicile, ou c) s'il s'agit d'un coassureur, devant le tribunal d'un État membre saisi de l'action formée contre l'apériteur de la coassurance. 2. Lorsque l'assureur n'est pas domicilié sur le territoire d'un État membre, mais possède une succursale, une agence ou tout autre établissement dans un État membre, il est considéré pour les contestations relatives à leur exploitation comme ayant

: dans une vente CIF le vendeur souscrit une assurance pour le compte de l’acheteur). Les taux de prime sur les risques ordinaires sont négociables. Pour les risques exceptionnels (guerres, émeutes) les taux sont fixés par la Caisse centrale de réassurance. Chapitre 1 - L’organisation des opérations logistiques • 23 D. Le contenu des garanties Le contenu de chaque police peut varier en ce qui concerne l’objet, la durée et les garanties couvertes. Avarie commune Avarie particulière Frais liés