Consulat

Introduction : * Echec du directoire et de la constitution de 1795 * Différents coups d’Etat * Coup d’Etat permanent * Montée de la popularité de Bonaparte * Consulat provisoire * La constitution devait être soumis à la ratification populaire or elle a été promulguée avant qu’elle ait été ratifiée (12 décembre, ratifiée postérieurement). La manière dont se sont déroulées les opérations de ratification est critiquable. Ratification s’est faite au suffrage populaire, ne s’est

: Le 9 Novembre 1700, le général Napoléon Bonaparte met fin au régime du Directoire par un brutal coup d’Etat . Il ouvre la voie à sa propre dictature et met fin à la révolution proprement dite. 1800 : En 1800, une nouvelle constitution crée le Consulat et Bonaparte est nommé Premier Consul pour 10 ans, et est le seul véritable maître du pays. Assisté de deux consuls, il a seul l’initiative des lois et le pouvoir de les faire exécuter, il nomme les ministres et consulte les Français par plébiscite

Napoléon Ier : biographie. Napoléon Ier , né le 15 août 1769 à Ajaccio en Corse, dans le royaume de France et mort le 5 mai 1821 sur l'île Sainte -Hélène au Royaume-Uni. Il est le fils de Charle Bonaparte et sa mére du nom de Maria letizia Ramolino. Il épouse Marie-Louise de Habsbourg-Lorraine dont il a eu un fils un an plus tard, l'Aiglon, dont il fait le roi de Rome (→Napoléon II). Enfant, sa mère le décrira plus tard comme le plus intrépide. À Sainte-Hélène, Napoléon rapportera à Las

Gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 Floréal an 12 Lazare Carnot (Source : http://universalis.fr) Université de Nîmes Avril 2011 Plan Problématique Carnot : une voix isolée contre l'empire ? I- Vers l'empire A) Le Consulat à vie B) Le contrôle de l'opinion publique C) La reconnaissance des mérites de Bonaparte II- Une opposition à la motion A) Une conservation des acquis révolutionnaires B) Le refus de l'hérédité... C) … mais la nécessité d'une dictature

Constitution de l’an VIII – Répartition des pouvoirs – Annexe Nomination des consuls et des membres du Sénat Le pouvoir exécutif (titre IV- Du gouvernement) est remis en principe à trois Consuls formant une « commission consulaire exécutive », un Conseil d’Etat et des ministres dont le nombre n’est pas déterminé par la constitution. Les 2 premiers Consuls sont nommés pour 10 ans, le 3e pour 5 ans. Ils sont désignés par le texte constitutionnel lui-même : Bonaparte, Cambacérès, Lebrun.

2nde B Correction DS : Bruges, l’opulence d’une ville flamande I – La croissance de la ville et son émancipation. / 6. Doc 1 : D’après la charte communale de Bruges et selon l’article 1, « lecomte nomme tous les ans les 13 échevins » (0.5). Selon l’article 2, il s’occupe « des crimes commis contre l’Eglise et c’est lui qui décide des amendes et délits concernant les monnaies » (0.5). Ilgarde un certain pouvoir sur la ville mais il n’a pas le contrôle sur les métiers et la gestion courante de

préalablement au mariage, avec l’ambassade ou le consulat de France territorialement compétent, pour tous renseignements utiles et pour procéder aux formalités obligatoires, en particulier la publication des bans. Cette formalité est obligatoire pour le mariage d’un ressortissant Français à l’étranger. Après la publication des bans, à défaut d’opposition et si le mariage remplit les conditions de fond prévues par notre code civil, l’ambassade ou le consulat de France délivrera à sa demande au conjoint

Directoire : Le consulat Après coup d’Etat issue un consulat provisoire se met en place avec Bonaparte Sieyès et Ducos. (1799). But : Renforcer l’exécutif et faciliter le fonctionnement du régime. L’œuvre du consulat : * Rétablir la paix * Affermir l’Etat Sieyès était un homme d’Eglise Premier Empire est le régime instauré en France par Napoléon Bonaparte pour remplacer le Consulat. * La montée de l’empire de 1804 à 1812 * Déclin : Problème en Espagne. peuple se rebellent

Il a le pouvoir éxecutif et commande l’armée, c’est lui et lui seul qui propose les lois. La constitution est totalement aux mains de Bonaparte. b. Du consulat à l’empire. L’occasion de changer l’article 39 lui est fournit en 1802. Bonaparte profite de l’émotion provoquée par un attentat pour proposer un plébiscite. (Êtes vous favorable au consulat à vie ? – Réponse OUI à 96%) Napoléon I devient empereur des Français. La France devient une dictature a partir de 1810. On ne plus que de victoire militaire

théorie, annuler tous les actes du Gouvernement qui seraient contraires à la Constitution. Le Sénat conservateur est institué par la Constitution de l'an VIII de la République française (Consulat). Il constitue, avec le Tribunat et le Corps législatif, une des trois assemblées législatives du Consulat. Sieyès en est le directeur dans un premier temps, et on peut dire que c'est directement de lui que vient l'idée de créer une telle institution. II- Ses actes. Mais en pratique, le Sénat n'usera