Contrats Commerciaux Vente Commerciale Gage Warrants Magasins Généraux Commissions Contrats De Transports

du droit : Introduction au droit, les biens, la famille, les personnes, crédit, (banque, finance), Histoire du droit  public et privé, le droit civil (successions, sûretés), l'administratif (Institutions, Fonction publique,  DAB), les obligations (contrats, la Responsabilité), Propriété intellectuelle (NTIC - Internet), Droit fiscal (Finances publiques), Droit constitutionnel, Libertés fondamentales, Droit pénal (Procédure pénale, Droit pénal spécial), International privé ou public, Relations internationales

change, * les opérations sur or, métaux précieux et pièces, * le placement, la souscription, l’achat, la gestion, la garde et la vente deValeurs mobilières et de tout produit financier, * le conseil et l’assistance en matière de gestion de patrimoine, * le conseil et l’assistance en matière de gestion financière, l’ingénierie financière et d’une manière générale tous les services destinés à faciliter la création et le développement des entreprises, sous réserve des dispositions législatives

......................... 16 III. Groupements non dotés de la personnalité morale....................................... 16 SECTION 5 : PERSONNALITE ET CAPACITE ............................................................. 17 1 I. Principes généraux........................................................................................... 17 II. Personnes physiques ....................................................................................... 17 A.Capacité de jouissance ...........

Sommaire INTRODUCTION GÉNÉRALE 1 Chapitre introductif : ORGANISATION DU SERVICE CRÉDIT 3 Section I : NOTIONS DE BASE 3 I. NOTION DE LA BANQUE 3 II. NOTION DE L’ENTREPRISE 3 III. NOTION DU CRÉDIT 4 Section II : PRÉSENTATION DE LA BANQUE D'ACCUEIL 4 I. HISTORIQUE DU CRÉDIT POPULAIRE D’ALGERIE 4 II. ORGANISATION DE L’AGENCE CPA BEJAIA 5 III. ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DU SERVICE CRÉDIT 5 IV. RELATIONS DU SERVICE CRÉDIT 6 Conclusion du chapitre 7

DROIT COMMERCIAL GENERAL Licence 3 INTRODUCTION GENERALE Le Droit commercial est la branche du Droit privé qui regroupe l’ensemble des règles juridiques applicables à l’activité commerciale, aux entreprenants et aux personnes (physiques ou morales) commerçantes. Il organise les rapports entre ces acteurs et entre ceux-ci et les personnes qui utilisent leurs produits (biens ou services). I. De l’héritage législatif colonial à l’adoption de l’acte uniforme portant sur le Droit commercial général

I : Généralités 36-38 11 Section II : Du transport de choses 39-61 11-16 39-55 11-14 LIVRE I : DU COMMERCE EN GENERAL Titre IV : Des contrats commerciaux Chapitre I : Dispositions générales Chapitre II : Du gage Chapitre III : Du contrat d'agence commerciale Chapitre IV : Du contrat de transport terrestre et du contrat de commission de transport Paragraphe 1 : Du contrat de transport de choses Paragraphe 2: Du contrat de commission de transport de choses Paragraphe 3 : De la prescription

[pic]PLAN Remerciement 3 Introduction 4 Chapitre I : Présentation du centre d’affaire 5 Section 1 : Présentation générale du Crédit du Maroc 5 Section 2 : centre d’affaire et architecture administrative 7 Section 3 : Définition de la PME/PMI retenue par le centre…………………….12 Chapitre II : Financement du cycle d’exploitation et du cycle d’investissement 13 Section 1 : présentation des formules de crédit distribué par le centre 13 Section 2 : la mise

Cours Droit Commercial Marocain INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT COMMERCIAL Chapitre I : Définition du droit commercial Le Droit Commercial est la branche du droit privé, qui réglemente les rapports juridiques qui naissent à l'occasion de l'exercice du commerce. Le vocable commerce englobe trois grands secteurs de l'économie : 1/ le commerce proprement dit : c'est-à-dire la distribution et la circulation des biens économiques. Ce secteur est dominé par des opérations d'échange qui

une option dans la monnaie. Un call (une option d'achat) sera dans la monnaie si le prix du marché est supérieur à son prix d'exercice. Il sera en dehors de la monnaie si le prix du marché est inférieur à son prix d'exercice. Un put (une option de vente) sera dans la monnaie si le prix du marché est inférieur à son prix d'exercice. Il sera en dehors de la monnaie si le prix du marché est supérieur à son prix d'exercice. AAA Appelée aussi "Triple A", AAA est la meilleure note donnée par une

affaires produit des règles relatives aux acteurs de la vie commerciale et industrielle, ainsi qu’à l’activité commerciale. Le droit des affaires définit le statut du commerçant (distributeur, producteur, ou prestataire de service), détermine au moins en partie les obligations de l’homme d’affaires, qu’il agisse en tant que personne physique ou par l’intermédiaire de personnes morales. Le droit des affaires englobe le droit commercial et le droit des sociétés. Certaines matières dérivées doivent