Cours Dinstitutions Africaines

pratik excessiv pe metre en cose le fonctionemen de la société demo. -principe jurisprudentiel: il son de 2 ordres: effectivité et subsidiariT. Arret de 79, la convention a pour but de proteG des droi concret et efectif (…) voir o dos du plan de cours. 2. Le système de protection: la CEDH Ce syteme de protection permet daccueilleir des plainte. Une convention ki a dabor fonctioné avec une cour et une comission a partir de 98, le protocole n°11 a unifié les syteme de protection metan en avan

pas seulement ltude dun texte appel Constitution. Cest ltude dun contenu, dune matire qui est celle des institutions politiques. Que ces institutions soient comprises dans la Constitution ou non. De cette nouvelle vision est ne le la dfinition dinstitutions politiques Cest lensemble des formes ou structures fondamentales dorganisation sociale, telles quelles sont tablies par la loi ou la coutume dun groupement dhumains. Se sont les vecteurs par lesquels les organes agissent contrat, rfrendum, dissolution

Conflits coloniaux. Conflits internationaux. Conseil dtat. Consensus. Contrainte (monopole de la). Contre-Rvolution. Voir Rvolution. Contrle social. Corrlation (technique de la). Corrlation partielle. Corruption. Coup dtat. Courrier des parlementaires. Course aux armements. Croissance conomique. Cube (loi du). Culture (notion de). Cyberntique. Decision-making. Dcolonisation. Voir Conflits coloniaux. Dfiance constructive (Allemagne fdrale). Dmocratie. Dmographie et science politique. Dpartement dtat. Dpense