Exemple Cahier Des Charges Fonctionnel Portail Hse

vie le plus élevé, mais refuse l’instabilité politique mondiale (fracture Nord/Sud) qui en est partiellement la conséquence. Cette schizophrénie est d’ailleurs double : l’homme accepte le risque qu’il prend lui-même (le tabac en est le meilleur exemple), mais refuse celui que d’autres lui font subir, oubliant qu’il est lui-même cet « autre » qu’il met en accusation. Les mots clés du principe de précaution : • Précocité : l’absence de certitudes ne doit pas retarder l’adoption de mesures

de vie le plus élevé, mais refuse l’instabilité politique mondiale (fracture Nord/Sud) qui en est partiellement la conséquence. Cette schizophrénie est d’ailleurs double : l’homme accepte le risque qu’il prend lui-même (le tabac en est le meilleur exemple), mais refuse celui que d’autres lui font subir, oubliant qu’il est lui-même cet « autre » qu’il met en accusation. Ainsi en est-on aujourd’hui arrivé au fameux « principe de précaution », issu du « Vorsorge » allemand de la fin des années 60. Il

ce groupe d’échange, vous aidera à définir votre juste besoin en matière de maîtrise du risque incendie. Toulouse, le 5 janvier 2009 Éric Marsden Pour tout commentaire ou remarque permettant d’améliorer ce document, merci d’envoyer un courriel à cahiers@icsi-eu.org. 1 SDIS : Service Départemental d’Incendie et de Secours ENSOSP : École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers 3 GESIP : Groupe d’Étude de Sécurité des Industries Pétrolières et Chimiques 2 v vi Remerciements L’ICSI

1769-0552 www.gazette-sante-social.fr RÉFORME DES TUTELLES Les espoirs déçus — P. 18 PARAMÉDICAL Des diplômes réévalués dans la douleur— P. 44 Thierry Amouroux, secrétaire général du Syndicat national des professionnels infirmiers (SNPI)–CFE-CGC CAHIER JURIDIQUE & FINANCIER ● Les services mandataires d’aide à domicile — P. 38 ● Décryptage de la loi de finances pour 2013 — P. 40 HÔPITAL Professionnaliser le codage des actes pour un juste financement — P. 16 GSS_94_tutelle_themaOK.indd 1 26/02/13

lui, l’écologie entre dans l’entreprise. Le responsable environnement aide son employeur à minimiser l’impact des activités industrielles sur la nature. Pour cela, il réalise des études, sensibilise le personnel aux économies d’énergie, par exemple, propose des modifications dans la production… Si ce professionnel est vu parfois par certains comme une « caution verte » au sein de l’entreprise, il permet en réalité à celle-ci de s’adapter à une nouvelle donne : désormais, les sociétés

Doctor (Ph.D.) en Administration.Avril 2003 2 - P.X,Meschi « la cession d‘un co-entreprise :simple cession d‘actifs ou cessions spécifique ? »finance-contrôle-stratégie ,vol,7,n°1,2004,pp117-150. 3 - G. Fernandez « les alliances stratégiques »cahier de recherches CETAI, 1993, p32. -9- attachés à la coopération tout en restant indépendantes en dehors de l’alliance » (Jolly, 2001, p 17)1. Ainsi, une alliance stratégique est une « association entre deux ou plusieurs entreprises, concurrentes

..................................... 75 DOCUMENT N°1. EXEMPLE DE POLITIQUE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL.............................. 75 DOCUMENT N°2. EXEMPLE POUR L’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS .................... 76 DOCUMENT N°3. DUREE DE CONSERVATION DES REGISTRES OBLIGATOIRES ET DES DOCUMENTS RELATIFS A LA SANTE ET A LA SECURITE AU TRAVAIL .............................................................. 78 DOCUMENT N°4. EXEMPLE DE CONSIGNES POUR UN STANDARD D’ENTREPRISE EN CAS D’ACCIDENT

.......... 87 Document n°1 : Exemple de politique de santé et de sécurité au travail ............................... 87 Document n°2 : Exemple pour l’évaluation des risques professionnels................................. 88 Document n°3 : Durée de conservation des registres obligatoires et des documents relatifs à la santé et à la sécurité au travail.......................................................................................... 90 Document n°4 : Exemple de consignes pour un standard d’entreprise

traitement préliminaire des éléments nourriciers du projet de rapport dans le cadre des travaux des quatre groupes dont la coordination est assurée par le point focal national pour le Mécanisme Africain d’Evaluation par les Pairs : le Ministre Délégué chargé des Affaires Maghrébines et Africaines, sous l’autorité directe du Chef du Gouvernement. Le point focal national, avec l’appui du Conseil National Economique et Social et le concours d’Institutions de recherche dont le CENEAP, a initié une 11

environnementaux qui suivront et permet de situer l’entreprise vis-à-vis des contraintes identifiés au préalable dans le recueil réglementaire. Cet inventaire des aspects significatifs est réalisé selon six étapes : 1- l’identification des aspects (par exemple le bruit du compresseur) 2- l’identification des impacts correspondants (la gène des riverains) 3- la détermination des critères de hiérarchisation et de significativité des impacts (le seuil réglementaire applicable) 4- la cotation des