Répartition Des Revenus Au Maroc

 Plan Introduction Section1 : le cadre juridique des conventions fiscales : Section 2 : La répartition des compétences fiscales : Section3 : Exemples et garanties conventionnelles complémentaires : Conclusion: INTRODUCTION : Le droit fiscal international peut être définit comme « la branche de droit fiscal qui s’intéresse aux aspect internationaux de l’impôt il s’agit donc d’une branche d’apparition récente qui ne s’est constituer en discipline spécifique qu’en

Notions se rapportant à l’investissement : 1) FBCF 2) Taux d’investissement IV- Investissement Direct Etranger (IDE) V- IDE : Cas du Maroc 1) IDE et FBCF 2) IDE et privatisation 3) IDE par secteur d’activité 4) IDE par région du Maroc 5) Principaux investisseurs au Maroc Conclusion Bibliographie Synthèse INTRODUCTION : Le développement d’une entreprise, ou d’une économie quelconque

… … … … … .4 III- Les avantages liées à la phase d’exploitation : … … … … … … … … … … … …6 IV- Les avantages additionnels : …… … … … … … … … … … … … … … … … … 8 PARTIE II : Régime fiscal des zones franches d’exportation au Maroc : La Présentation des zones franches du Maroc : … … … … … … … … … … … … … … …10 Section I : les incitations communes aux zones franches : LES INCITATIONS FISCALES : … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … 11 A- LES AUTRES INCITATIONS : … … … … … … … … … … … … … … … …

générale…………………………………………………….1 PARTIE I : MICRO-CREDIT : ÉVOLUTION ET DEFINITION DE LA NOTION  Chapitre I : aperçu sur le micro-credit au maroc Section 1 : Bref historique du Micro-crédit au Maroc …………..……………..…4 Section 2 : Aspect juridique……………………………….….………………....7 Section 3 : Les organismes nationaux et internationaux gérant le micro-crédit au MAROC ……………………………………..…………………10 Chapitre II : Le Micro-Crédit et la lutte contre la pauvreté Section 1 : Le positionnement

physiques de nationalité marocaine établies à l'étranger. Il est institué aux investisseurs étrangers réalisés au Maroc en devises, un régime de convertibilité. Le régime de convertibilité garantit aux investisseurs concernés, sans aucune autorisation préalable, l'entière liberté pour : -La réalisation de leurs opérations d'investissement au Maroc; -La réalisation des revenus produits par ces investissements; -La retransmition du produit de liquidation ou de cession de leurs investissements

fonctionner. Cependant, les études empiriques montrent que les formidables progrès économiques de certains pays s’accompagnent d’importantes dégradations des conditions de vie des hommes. Face à la crise d’endettement international des années 1980, le Maroc s’est engagé, à l’instar de nombreux pays en voie de développement à appliquer des politiques d’ajustement structurel en contrepartie du rééchelonnement de sa dette. Ces politiques d’essence libérale, axées sur une réduction du rôle de l’Etat, la déréglementation

régime encaissement…………………………... -La déposition de déclaration et le règlement de T.V.A……………… -Infraction diverse…………………………………………………….. -Déclaration d’existence……………………………………………… 4. Impôts générale sur les revenues (I.R)…………………………………………… -Calcul de l’I.R……………………………………………………....... -Obligation de l’employeur………………………………………….... -Retard de payement ………………………………………………….. -Barème de l’I.R ………………………………………………………

Rapport de stage Département Marketing : Marché Bayn & Fixe - Année Universitaire 2011/2012 - Remerciements Sommaire Avant Propos Introduction : Le secteur de télécommunication au Maroc I. Evaluation historique des télécommunications au Maroc 1. Le secteur des télécommunications au début du XXème siècle 2. L’évaluation du secteur après l’indépendance 3. Le tournant des années 1990 : le choix de la déréglementation et de l’ouverture II- Le marché marocain

principales fonctions économiques? Plan du cours Chapitre introductif: introduction à la science économique Chapitre 1 Les agents et le circuit économique Chapitre2 Mécanismes de la production et de la répartition - La production - Le revenu - La répartition et la redistribution Chapitre 3 Les emplois du revenu - La consommation - L'épargne - L'investissement Chapitre 4 Le marché Notion Composantes Elasticités Régimes de marché 2 Chapitre introductif: introduction à la science économique Ce chapitre

qui portera sur le diagnostic stratégique de la société Ciments du Maroc. Dans une première partie sera présentée ladite société pour procéder ensuite, dans une seconde partie, à un diagnostic interne et dans une troisième à un diagnostic externe. La quatrième et dernière partie énoncera l’élaboration des stratégies au sein de l’entreprise. Chapitre I : cadre général de l’entreprise Section 1 : présentation de Ciments du Maroc  C’est en effet une belle aventure technologique qui a débuté à Agadir