Accouchement sous x

Pages: 12 (2896 mots) Publié le: 18 janvier 2013
Introduction :
Un accouchement sous X est une procédure par laquelle une mère accouchant en France décide d'abandonner le nouveau-né juste après l'accouchement, et que ce dernier, en principe, ne puisse jamais savoir qui l'a mis au monde.
Mais certains enfants éprouvent le besoin de connaître leurs parents biologiques, de connaître leurs racines. Tout être a besoin de savoir d’où il vient.Ainsi, l’accouchement sous X est-il favorable aux enfants ?

I. L’accouchement sous X
1. Définition :
Un accouchement sous X est une procédure par laquelle une mère accouchant en France décide d'abandonner le nouveau-né juste après l'accouchement, et que ce dernier, en principe, ne puisse jamais savoir qui l'a mis au monde. Le droit français prévoit toutefois, sous de strictes conditions, lapossibilité de lever le secret et c’est un accouchement anonyme et secret.
La mère peut laisser son nom dans une enveloppe scellée en papier, ce qui, en cas de décès durant l'accouchement, facilite la rédaction de l'acte de décès.

2.Causes ,conséquences et conditions à remplir :
-Les motivations pour l'accouchement sous X sont diverses : impossibilité matérielle, psychologique ou sociale des'occuper de l'enfant, absence de désir d'élever l'enfant, enfant né hors mariage ou issu d'un viol, absence du père de l'enfant. Une partie des femmes accouchant sous X sont des adolescentes.
-La mère se décharge de l’enfant et n’a pas à verser de subventions auprès de la famille d’accueil de l’enfant. L’enfant quant a lui subit en général un important traumatisme psychologique lorsque ses parentsadoptifs lui révèlent sa véritable identité. Si l’enfant suit une thérapie, le tiers ne peut pas demander la véritable identité de la mère). L’enfant peut demander à connaitre l’identité de sa mère mais si celles si ne le souhaite pas ? il est alors impossible de retrouver sa mère.
Les prénoms de l'enfant sont choisis par son père et sa mère. La femme qui a demandé le secret de son identitélors de l'accouchement peut faire connaître les prénoms qu'elle souhaite voir attribuer à l'enfant. À défaut ou lorsque les parents de celui-ci ne sont pas connus, l'officier de l'état civil choisit trois prénoms dont le dernier tient lieu de nom de famille à l'enfant. 
-Lors de son arrivée à la maternité, la mère est conviée à donner certains renseignements et elle avertit l’équipe médicale deson souhait d’accoucher sous X. A titre préventif, l’équipe médicale doit l’informer des conséquences.
 Pour respecter son choix, aucune pièce d’identité ne peut lui être demandée, ni aucune enquête menée.
Toutefois, pour lui permettre d’agir de façon réfléchie, la femme est informée, dès son entrée à la maternité, des conséquences de l'accouchement sous X, de l’abandon de l’enfant et del’importance pour celui-ci qu’ont les informations sur son histoire et sur son origine. Elle est invitée à laisser des renseignements sur :
sa santé et celle du père, les circonstances de la naissance de l’enfant , les origines de l’enfant , son identité, qui sera conservée sous pli fermé.

3. Un « sous X » au masculin :

En ce qui concerne l'intérêt du père, la procédure de l'accouchement sous X estcritiquée par certains « mouvements paternels » qui en demandent soit la suppression, soit l'aménagement. Ils suggèrent par exemple qu'obligation soit faite à la mère d'indiquer l'identité du père, qui serait obligatoirement consulté avant toute prise de décision. La procédure, affirment-ils, serait « discriminatoire » à l'encontre des pères, puisqu'elle peut se dérouler sans leur consentement etparce qu'ils n'auraient pas, selon eux, de droit équivalent (ils ont néanmoins la possibilité de refuser la déclaration de paternité).du « bureau ouvert » (ouvert jour et nuit pour laisser à la femme la possibilité de déposer secrètement un enfant sans décliner son identité, tout en lui indiquant les conséquences de l'abandon et en lui proposant des secours). La tradition d'aide à la maternité...
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