Fait : En l’espèce nous avons A qui est le médecin traitant de la famille de Dame Y et de son fils adoptif sieur V. A souhait attenter à la vie de V, qu’il décrit comme la honte de la famille et de l’armé. Pour cela il demande de l’aide à un complice qui est B. A demande ainsi a B d’exécuter ces intentions. Pour l’aide fournit par B, A indemnise par une forte sommes argent cette actions. Pour cela ils se rencontrent plusieurs fois pour mettre en place leur plan (emploi du temps de V) les 27 novembre 1957, ainsi qu’en décembre 1957 et de même en janvier 1958. B dit dès le début qu’il est réticent à cette idée. De plus il prévient V des intentions de A et il fait croire à A qu’il a réellement accomplis le projet alors que c’est faux, le 28 janvier 1958. B reçoit les sommes argent de A. Cela montre que A croyait au simulacre d’enlèvement.
Procédure : Cour d’appel : Les juges de la cour d’appel on décidé relaxé A et B pour tentative de meurtre et de complicité. Les juges se sont basés sur les éléments matériels qui ne sont pas discutable. Dans les faits, il n’a aucuns élément matérielle .A l’époque des faits A et B ont eu plusieurs rencontres, pour déterminer les faits de leur plan. Pour le cas de A, il n’a seulement que donné des instructions, il n’est pas lié a la phase d’exécution du meurtre. Cela a étais prouvé par le faits qu’il n’a pas de liens suffisamment direct et immédiat avec les éléments du commencement exécution. De plus, B n’a as commis d’infraction. En cela il n’a aucun élément matériel qui rattache B à A. lorsqu’il n’a pas tentative, il n’a pas non plus de complicité.
Prétention des parties : B prétend que il avait volontairement inexécuté l’ordre de tuer la victime. Il avait fait croire à A qu’il allait e faire, mais sans le vouloir. Il précise qu’il avait un doute dans l’accomplissement des faits depuis le début du projet. De plus, B affirme que c’est par seule volonté que l’infraction n’a n’y étais tenté ni consommé. Donc cette volonté est un