LE DROIT DES CONFLITS ARMÉS INTÉGRER LE DROIT AUX OPÉRATIONS MILITAIRES

COURS 2

OBJECTIF

Ce cours se prête davantage à servir de base de discussion en salle de classe plutôt que d’exposé ex cathedra. Le texte présenté dans les pages suivantes peut être distribué avant le cours pour permettre à chacun de l’étudier, et le cours lui-même peut être réduit à une séance de questionsréponses faisant ressortir les points principaux. Les illustrations jointes donnent à l’instructeur une base permettant de centrer le débat. L’appendice au cours contient des suggestions de questions et quelques brèves études de cas.

[ Illustration 2 ]

Ce cours a pour objectif d’expliquer:

1. Les termes utilisés en droit pour définir le personnel militaire et associé. 2. Les termes utilisés pour définir le personnel civil et associé protégé par le droit. 3. Les termes utilisés pour définir les objets, les zones et les signes auxquels le droit accorde une protection.

LE DROIT DES CONFLITS ARMÉS

INTRODUCTION Tout comme les soldats ont leur jargon pour décrire leur matériel et leurs activités, le droit des conflits armés a sa propre terminologie. Même si de nombreux termes vous paraissent familiers, vous ne connaissez peut-être pas leur sens exact. Il est donc important, dès maintenant, de bien connaître ces termes et de comprendre ce qu’ils signifient.

1. DÉFINITIONS RELATIVES AU PERSONNEL MILITAIRE ET ASSOCIÉ

[ Illustration 3 ] LES FORCES ARMÉES Les forces armées d’un État sont constituées par l’ensemble des unités organisées et par le personnel placé sous un commandement responsable de la conduite de ses subordonnés. Elles sont soumises à un système de discipline interne qui veille au respect du droit des conflits armés. Comment une force armée peut-elle garantir le respect du droit? Tout simplement par une structure hiérarchique claire. Elle dispose de son propre système de justice militaire pour faire respecter la discipline et le droit, elle est dotée d’un