cChapitre I : Cohérence des activités de l’entreprise et contrôle interne

* Actualité :

* La complexité des activités * La complexité des réglementations * La mondialisation * les scandales (Enron, wordcom, Arthur Anderson, Vivendi et les autres …)

A. Définition du contrôle interne

1. Définition de l ’OECF (1977) : « Ordre des Experts Comptables Français) »
« Le CI est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. »

2. Définition du COSO : Committee of Sponsoring Organisations of the Treadway Commission (Sept.92)
« Le CI est un processus mis en œuvre par le CA, les dirigeants et le personnel d’une organisation destinée à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs. »

3. Définition du COCO : « Criteria on Control Committee (Nov. 95) »
« Éléments de l’organisation (incluant systèmes, procédures, culture, structures et tâches) qui mis ensemble aident à atteindre les objectifs »

4. Définition de l ’IFACI :
« L’ensemble des moyens structurels (politique, organisation et procédures) ayant pour objectifs la maîtrise des activités. »

B. Objectifs du Contrôle Interne

1. Objectif Général :

* Continuité de l’entreprise dans le cadre de la réalisation des buts poursuivis * « Le CI est le processus par lequel la DG et les différents niveaux de management, obtiennent une assurance raisonnable que leurs objectifs soient atteints » Alain MARCILHACY