Automobile

1810 mots 8 pages

LE TARIF AUTOMOBILE
SOMMAIRE
TITRE I :ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
I- DISPOSITIONS GENERALES
II- CLASSIFICATION ET DEFINITION DES RISQUES
1- Usage "A": Tourisme.
2- Usage "C": Transport de marchandises.
2.1- Classe "C1": Transport de marchandises par véhicules de 3,5 tonnes au plus
2.2- Classe "C2": Transport de marchandises par véhicules de plus de 3,5 tonnes
3- Usage "D": Divers
3.1- Classe "D1": Véhicules à deux ou trois roues
3.2- Classe "D2": Transport de matières inflammables
3.3- Classe "D3": Ambulances, corbillards et fourgons funéraires
3.4- Classe "D4": Arroseuses, balayeuses ...
3.5- Classe "D5": Véhicules de dépannage
3.6- Classe "D6": Véhicules utilisés pour auto-école
3.7- Classe "D7": Véhicules dits "engins de chantier"
3.8- Classe "D8": Véhicules de garagistes
3.9- Classe "D9": Véhicules de location avec ou sans chauffeur
3.10- Classe "D10": Tracteurs agricoles et forestiers
3.11- Classe "D11": Moissonneuses-batteuses
3.12- Classe "D12": Véhicules à moteur électrique
III- DISPOSITIONS DIVERSES
1- Bonification pour non sinistre
2- Majoration pour sinistre
3- Majoration pour remorque
4- Réduction pour les provinces sahariennes
5- Tarif "responsabilité civile à l'égard des tiers transportés"
5.1- Responsabilité civile à l'égard des tiers transportés gratuitement
5.2- Responsabilité civile à l'égard des tiers transportés à titre onéreux
5.3- Responsabilité civile à l'égard des écoliers transportés à titre onéreux.
5.4- Ramassage-transport du personnel.
6- Polices dont la durée est inférieure à une année
7- Tarif applicable en cas de suspension de garantie
8- Fractionnement des primes
9- Tarifications spéciales
TITRE II : ASSURANCE DES RISQUES AUTRES QUE LA RESPONSABILITE CIVILE
I- RISQUE "TIERCE" (DOMMAGES SUBIS PAR LE VEHICULE)
1- Franchise
2- Remorques :
II- RISQUE "VOL"
1- Remorques
2- franchise
III- RISQUE "INCENDIE"
1- Tarification de base pour les véhicules fonctionnant à l'essence ou aux huiles

en relation

Ata automobile
1551 mots | 7 pages

------------------------------------------------- Dossier ATA ------------------------------------------------- Concepts cars ------------------------------------------------- I° Concept Car Onyx Fiche entreprise PSA Peugeot Citroën *….

montre plus
Voiture
2060 mots | 9 pages

DCG session 2010 UE3 Droit social I. CAS PRATIQUES Corrigé indicatif DOSSIER 1 1.1 Comment s'analyse l'accident de Monsieur BATY et quelles sont les conséquences sur son contrat de travail ? Règle de droit Est un accident du travail, un événement ou une série d’événements survenus à des dates certaines par le fait ou à l’occasion du travail, quelle qu'en soit la cause, à toute personne travaillant, à quelque titre ou lieu que ce soit, pour un employeur et dont il est résulté une lésion. Le contrat de travail est suspendu pendant la durée de l’arrêt. Pendant la durée de suspension de son contrat, le salarié est protégé contre le licenciement, sauf faute grave de sa part ou impossibilité de maintenir le contrat pour un motif non lié à l'accident.….

montre plus
Positionnement bi
339 mots | 2 pages

- 2) distinctif – me différencie-t-il fortement de l’offre de mes concurrents ? Les transporteurs exerçant une activité pure transport sont nombreux dans les pays de l’Europe de l’Est. Néanmoins, rare sont les prestataires proposant une solution logistique à leurs clients leur permettant d’apporter une valeur ajoutée à leurs produits. Tracabilité (suivi via Internet), Rapidité (express Aérien…), Compétence (des professionnels à l’écoute des clients), Savoir-faire (excellence opérationnelle, maîtrise des délais.., Flexibilité (attentif à l’évolution de la demande, moyens adéquates) - 3) supérieur – me confère-t-il un avantage appréciable sur ceux-ci ? Les - 4) communicable – puis-je facilement l’énoncer et le démontrer ?….

montre plus
Auto
405 mots | 2 pages

DIAPO 1 BUITONI Que représente ce visuel ? | Ce visuel represente un carton de pizza . On peut voir le produit illustré sur le carton. |….

montre plus
mva automobile
1438 mots | 6 pages

Pour changer des plaquettes il faut du nettoyant frein pour nettoyer la surface sur la quelle ont travail mais on peut parfois etre allergique au nettoyant, certains nettoyants de freins peuvent contenir du N-hexane, neurotoxique et cancérogène possible. il convient de choisir les produits les moins dangereux qui existent et choisir des nettoyants de freins sans N-hexane. Apres nous devons aussi faire un chanfrein sur les plaquettes pour ne pas qu'il y est de couinement au freinage. Durant cette étape je passe la plaquette a la meuleuse et….

montre plus
Voiture
1366 mots | 6 pages

LE MYTHE 2CV La 2CV Citroën devrait en fait avoir près de 70 ans. Sa première homologation au Service des Mines date du 23 août 1939 sous l’appellation de 2 CV A. Mais le 3 septembre de cette même année, la déclaration de la guerre interrompt le programme, qui ne reprendra qu’à la fin du conflit, pour un lancement au Salon de l’Automobile de Paris 1948.A l’origine du projet, se trouve Pierre-Jules Boulanger, nommé Directeur Général de Citroën en 1935, au moment du rachat de la marque par Michelin.….

montre plus
Automobile
589 mots | 3 pages

Recette Cake au citron et au saumon 133 avis - Note : 4/5 Agrandir la photo Recette proposée par Geraldine Lechene Qu'il soit chaud ou froid, ce cake est un vrai délice et en plus, il est très facile à faire. Facile Pour 6 personnes : * 150 g de farine * 3 oeufs * 1 sachet de levure * 10 cl d’huile d’olive * 2 cuillères à soupe de crème fraîche épaisse * 100 g de gruyère râpé * 4 tranches de saumon fumé * 1 botte de ciboulette * 1 citron non traité * sel et poivre….

montre plus
Franiao
250 mots | 1 page

5. Analysez le rôle de la circulation automobile dans les transports (doc. 7, 9, 11). 6. La politique des transports urbains répond-elle aux attentes d’un développement durable (doc. 7, 9, 13) ?….

montre plus
L'automobile
3173 mots | 13 pages

I - Une image qui se transforme au fil du temps Introduction du I A FAIRE A-….

montre plus
Voiture
37516 mots | 151 pages

Tous les textes sont © les auteurs. Reproduction interdite sans autorisation. L’illustration de couverture est © Victoria Francès. Histoires de Mort ! # $ ' ! ' ! !….

montre plus
Secteur de l'automobile
3131 mots | 13 pages

[pic] [pic] Revue de presse L’immobilier au Maroc Réalisé par : encadré par : Aarab Mme El hassani 2010/2011….

montre plus
Voiture
1056 mots | 5 pages

Un Contrat d'activité - Un document ressource prêtés Les matériaux de la voiture - Deux documents de travail Les matériaux de la voiture - Livre de technologie - Dictionnaire - Activités 6 et 9 COMPETENCES VISEES - identifier les différentes caractéristiques des matériaux - repérer à quelle famille appartient un matériau - reconnaître les matériaux constituants un objet technique - mettre en relation objet technique et propriétés du matériau utilisé Pour information : niveau de maîtrise des connaissances CONNAISSANCES ASSOCIEES N2 : familles de matériaux N1 : valorisation des matériaux - Niveau 1 (N1) : l’élève doit comprendre l’utilité de la connaissance, restituer une définition apprise. - Niveau 2 (N2) :….

montre plus
Voiture
1092 mots | 5 pages

INVESTISSEZ INTELLIGEMMENT RESIDENCES IMMOBILIERES DE PROMOTION TOURISTIQUE ( RIPT ) RESIDENCES IMMOBILIERES DE PROMOTION TOURISTIQUE SITUATION PRIVILÉGIÉE EN FRONT DE MER EN PLEIN CENTRE DE CASABLANCA OFFRANT DES SERVICES HÔTELIERS DE PRESTIGE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GESTION ET DE MAINTENANCE RENTABILITÉ IMMÉDIATE ASSURÉE CELA VOUS INTÉRESSE-T-IL ?….

montre plus
Gestion de l'information
12517 mots | 51 pages

..................................................................................................................... . (ii) Le Transport Routier................................................... Erreur ! Signet non défini. (2) Analyse Qualitative (i)….

montre plus
Voiture
4981 mots | 20 pages

Rappel ● Théorie de l'information et codage ENISo - 2008 Introduction Historique Quantité d'information – Entropie Le paradigme de Shannon Codage de source et codage de canal Théorèmes fondamentaux de Shannon Canal en théorie de l'information Thermodynamique, théorie de l'information et entropie ● ● ● ● ● Chapitre 2 : Mesure quantitative de l'information ● ● Théorie de l'information et codage Mohamed Lassaad AMMARI – 2009 Chapitre 2 : Mesure quantitative de l'information 1 Théorie de l'information et codage Mohamed Lassaad AMMARI – 2009 Chapitre 2 : Mesure quantitative de l'information 2 Plan ● Introduction ● Introduction Quantité d'information Information mutuelle Information mutuelle moyenne Entropie ○ ○ L'information a des aspects qualitatifs Une mesure Quantitative de l'information est-elle possible ? Théorie de l'information : Notion d'incertitude – mesure de l'inattendu (l'improbable) ○ ● ● ● ● ● ● Moins une évènement est probable, plus son observation est porteuse d'information Entropie conjointe et entropie conditionnelle….

montre plus