Autorité parentale

Pages: 9 (2088 mots) Publié le: 28 avril 2010
Julie BOUISSET 2°2 Pauline BONNET 2°2

E.C.J.S.

"L'autorité parentale"

Avril 2009

Sources Bibliographiques
Sites web
1. http://vosdroits.service-public.fr/N135.xhtml

2.http://www.pratique.fr/vieprat/fam/viefam/daf0801.htm 3. http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10062&ssrubrique=10 202&article=11169 4.http://www.easydroit.fr/divorce-famille/divorce-et-enfant/autorite-parentale.ht m 5. http://eduscol.education.fr/D0097/autorite.htm

Livres
1. Dictionnaire "Petit Larousse illustré 1997"

Témoignages
1. Anne Hélène et Laurent (divorce, garde partagée autorité parentale commune)

Sommaire
 Qui est concerné par l'autorité parentale? 1. Qui subit cette autorité? 2. Qui l'exerce ?  De quoi s'agit-il ? 1. Les principes de l'autorité parentale et dela justice

 Comment pratiquer l'autorité parentale ? 1. Bon a savoir  D'ou l'autorité parentale est née ? 1. Les lois

Introduction
"Es-ce que l'autorité parentale a des limites ?" .Face a cette question, le domaine de l'éducation est ouvert. L'éducation est un "système" hiérarchisé, il y a donc des dominés et des gouvernants (Qui

est concerné par l'autorité

parentale?)

.L'autorité parentale, qui sert a l'éducation, est basée sur différents principes, elle a aussi des limites fixée par des lois ou des textes fondamentaux, car elle est née grâce a la justice.(De quoi s'agit-il ?) . Dans des familles, des problèmes se posent car la distribution des taches concernant l'éducation sont modifiés, par des changements familiaux. Il est donc bon de savoirs un minimum des chargesqu'ils seront utilisées si il y a des changements agissant au sein de l'organisation de l'éducation du mineur (Comment pratiquer l'autorité parentale ?) . Beaucoup de citoyens connaissent les bases de l'autorité parentale et leur conséquenses, mais peu connaissent les "pourquoi" l'autorité parentale a aaparue, il a bien fallu un jour que la justice décide d'intaurer des textes

concernatcelle-ci, on s'y interressara dans le paragraphe (D'ou

l'autorité

parentale est née ?) .
Une nouvelle problématique sera abordée, elle est temporelle et réelle : (Pourquoi

aujourd'hui déchéance ?)

l'autorité

parentale

devient

une

 Qui est concerné par l'autorité parentale? 1. Qui subit cette autorité ?
L'enfant mineur, reçoit cette autorité au terme d'éducation. C'est sur unenfant légitime, naturel ou adoptif, que ce procédé fonctionne. L'autorité parentale est valable jusqu'a la majorité ou jusqu'a l'émancipation de l'enfant ou encore jusqu'au mariage de l'enfant. "Juridiquement" elle peut aussi prendre fin lorsque le tribunal fait le retrait total ou partiel des droits (aux parents). Lorsqu'on dit Majeur, cela signifie que la personne a atteint sa majorité civile,c'est a dire l'age auquel l'individu est juridiquement considéré comme autonome et responsable. Aujourd'hui l'age de la majorité civile est de 18ans (depuis le 5avril 1974). Des la naissance de l'enfant, il doit subir l'éducation implorée par ses parents.

2. Qui l'exerce ?
Normalement, l'autorité parentale est dirigée par les parents de l'enfant, peu importe leur statut (mariés, séparés,divorcés), mais il existe des cas particuliers comme:
 Décès d'un des parents Dans ce cas, l'autre parent exerce seul l'autorité parentale. ceci est aussi valable si l'un des parents, est privé de l'exercice de l'autorité parentale.  Parents non mariés

Dans ce cas, il y a plusieurs possibilités. Si l'enfant est reconnu par le père et la mère dans l'année de naissance de l'enfant l'exercice seravalable pour les deux parents, ils devront exercer l'autorité parentale en commun. Lorsque la filiation (lien qui unit un parent a son enfant => reconnaître son enfant) a était faite pour un seul parent, c'est celui-ci qui exerce l'autorité parentale. Il exercera donc seul. Si l'enfant est reconnu par deux parents, l'un précédent l'autre, (plus d'un an après la naissance) l'autorité parentale...
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