Autorité parentale

Pages: 5 (1104 mots) Publié le: 17 mars 2012
En droit français, l'autorité parentale est un ensemble de droits mais également de devoirs, que les parents ont à l'égard de leurs enfants mineurs.
Elle appartient aux parents jusqu'à la majorité ou l'émancipation ou même le mariage de l'enfant, pour le protéger, pour assurer son éducation et permettre son bon develloppement.
Les parents doivent tenir au courant l'enfant de toutes lesdecisions concernant son avenir (en fonction de sa maturité).
Les parents ont le pouvoir de prendre toute les decisions pour le bien-être de leurs enfants mineurs,
Exemple: Le choix de l'école fréquentée, le choix des sorties, le choix de la garderie, les decisions concernant la religion.
Ils doivent garder leurs enfants, le surveiller et l'éduquer .
Ou encore , lui donné de l'attention, del'affection.
L'autorité parentale est composée de certaines lois que les parents ce doivent d'appliquer.
(Ex : Article 373 Est privé de l'exercice de l'autorité parentale le père ou la mère qui est hors d'état de manifester sa volonté, en raison de son incapacité, de son absence ou de toute autre cause.)
Ce sont, avant tout, les père et mère qui exercent l'autorité parentale sur leurs enfants. Toutesfois, ils existent de nombreuses exceptions a cette régle que nous allons vous expliquer dans de différents cas.Même si la garde est confié à l'un ou l'autre des parents, en générale, ils conservent tout les deux leurs autorité paretale. Ils prennent des decisions ensembles.
A l'exeption le juge peut decider de confier l'autorité parentale a un seul parent.
Il doit le justifier pour l'intérêtde l'enfant, par exemple :
Ce sera possible en cas de violence de maltraitence ou de comportement incompatible avec l'éducation de l'enfant (alcool, stupéfiants...).
L'autorité parentale de celui qui n'a pas la garde est bien plus limitée. C'est le parent qui a la garde qui prendra les decisions quotidienne concernant l'enfant. Ce qui ne veux pas dire que l'autre parents n'a aucun droit, ildoit être informé de toutes decisions importantes concernant l'enfant.
La decision du juge n'est pas definitives, le parent ayent perdu l'exercice de l'autorité parentale peut montrer qu'il est désormé apte a l'exercé a nouveau.
Un mineur émancipé acquiert presque tous les droits et devoirs d'un adulte. Il devient capable, comme un majeur, de tous les actes de la vie civile (gérer son argent etses biens, signer des contrats...).
Il cesse d'être sous l'autorité de ses père et mère. Ceux-ci ne sont pas responsables des dommages qu'il pourrait causer à autrui postérieurement à son émancipation.
Ils restent cependant obligés de continuer à participer à son entretien et à son éducation en fonction de leurs moyens financiers.
Le mineur émancipé ne peut toutefois pas être commerçant et il atoujours besoin du consentement de ses parents pour se marier ou être adopté, il ne peut pas non plus être désigné comme juré dans un procès d'assises.
En cas de décès, l'autorité parentale revient alors au parent survivant si elle avait était exercer par les deux parents. S'il s'agit du décès du parent qui l'exerçait seul alors le juge peut être saisi par la famille ou le ministère public pourconfier l'enfant à une autre personnes proche de l'enfant avec ou sans tutelle.
Il se peut dans de rare cas, qu'avant le décès, le juge ait désigné la personne à laquelle l'enfant sera confié.
Si les 2 parents décèdent, une tutelle est ouverte et le conseil de famille ainsi que le tuteur sont investis de cette autorité.
Le retrait de l'autorité parentale est une décision extrêmement grave,en cas de negligence des parent envers l'enfant entraînant des dangers réels pour ce dernier. Ce retrait est pour le bien de l'enfant, et pas une sanction pour le parent.
Un parent peut se faire retirer son autorité parentale si l'enfant est en quelconques danger, maltraitence, mal nutrition, parents dependant de stupefiants ou d'alcools, agressions sexuelles ou autres crimes, parents avec...
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