Autorité parentale
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En droit français, l'autorité parentale est un ensemble de droits mais également de devoirs, que les parents ont à l'égard de leurs enfants mineurs.Elle appartient aux parents jusqu'à la majorité ou l'émancipation ou même le mariage de l'enfant, pour le protéger, pour assurer son éducation et permettre son bon develloppement.
Les parents doivent tenir au courant l'enfant de toutes les decisions concernant son avenir (en fonction de sa maturité).
Les parents ont le pouvoir de prendre toute les decisions pour le bien-être de leurs enfants mineurs,
Exemple: Le choix de l'école fréquentée, le choix des sorties, le choix de la garderie, les decisions concernant la religion.
Ils doivent garder leurs enfants, le surveiller et l'éduquer .
Ou encore , lui donné de l'attention, de l'affection.
L'autorité parentale est composée de certaines lois que les parents ce doivent d'appliquer.
(Ex : Article 373 Est privé de l'exercice de l'autorité parentale le père ou la mère qui est hors d'état de manifester sa volonté, en raison de son incapacité, de son absence ou de toute autre cause.)
Ce sont, avant tout, les père et mère qui exercent l'autorité parentale sur leurs enfants. Toutes fois, ils existent de nombreuses exceptions a cette régle que nous allons vous expliquer dans de différents cas.Même si la garde est confié à l'un ou l'autre des parents, en générale, ils conservent tout les deux leurs autorité paretale. Ils prennent des decisions ensembles.
A l'exeption le juge peut decider de confier l'autorité parentale a un seul parent.
Il doit le justifier pour l'intérêt de l'enfant, par exemple :
Ce sera possible en cas de violence de maltraitence ou de comportement incompatible avec l'éducation de l'enfant (alcool, stupéfiants...).
L'autorité parentale de celui qui n'a pas la garde est bien plus limitée. C'est le parent qui a la garde qui prendra les decisions quotidienne concernant l'enfant. Ce qui ne veux pas dire que l'autre parents n'a aucun droit, il