CCF TPSE DOSSIER 1
PRÉSENTATION DE L'ENTREPRISE (2 pages)
Nom de l'entreprise
Effectif
Hommes
Femmes
Total
Localisation géographique
Statut juridique
Secteur d'activités
Description des activités de l'entreprise :
Existe-t-il un responsable Sécurité au sein de l'entreprise ? q Oui q Non
Statut de cette personne (chef d'équipe...) :
Rôle de cette personne dans le domaine de la sécurité :
DOCUMENT UNIQUE
Existe-il un document unique dans cette entreprise ? q Oui q Non
Nommer les personnes ou organismes ayant participé à son élaboration :
Repérer le principal risque de cette entreprise dans le document unique :
Est-il mis à jour annuellement ? q Oui q Non
Nommer les personnes ou organismes ayant participé à la mise au point du document :
FORMATION DES SALARIÉS
Des salariés de l'entreprise ont-ils suivi des formations à la sécurité ? q Oui q Non
Citer des formations suivies et indiquer les salariés concernés (statut...)
En tant que stagiaire de l'entreprise, avez-vous suivi une formation ou information à la sécurité ? q Oui q Non
Préciser le support utilisé pour cette formation :
LES ACTEURS INTERNE DE PRÉVENTION
DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL
Existe-t-il des délégués du personnel ? q Oui q Non
Indiquer au moins deux missions d'un délégué du personnel
CHSCT : COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
Existe-t-il un CHSCT au sein de l'entreprise ? q Oui q Non
Si non, pourquoi ?
Indiquer la composition d'un CHSCT
Préciser au moins trois missions d'un CHSCT
Citer une action de prévention mise en place par le CHSCT au sein de l'entreprise
SST : SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL
Existe-t-il un CHSCT au sein de l'entreprise ? q Oui q Non
Si oui, combien ?
Indiquer les rôles du SST
LES ACTEURS EXTERNES DE PRÉVENTION
LES ORGANISMES ET ACTEURS DE PRÉVENTION EXTERNES
Indiquer les organismes ou acteurs externes de prévention intervenant dans l'entreprise :
LE MÉDECIN DU TRAVAIL
Préciser les missions du médecin du travail :