Compte rendu du code noir
• Les articles 1 à 8 du code noir nous font voir la prépondérance de l’église catholique, apostolique et romaine dans la colonie. Ces dernières sont les seules acceptées et tout contrevenant sera puni. Et dans cette perspective le troisième article stipule que : « Interdisons tout exercice public d’autre religion que la religion catholique, apostolique et romaine. Voulons que les contrevenants soient punis comme rebelles et désobéissants à nos commandements »
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• Les articles 9 à 14 parlent sur la condition des mariages et des accouplements dans la colonie, tout en relatant comment un enfant né d’un esclave peut être esclave ou affranchi.