La Loi Evin
Exposé préparé par
Antoine Piniau, Mike Laurent, et Alexandre Bourdeuxcenter109855000
Sommaire
I) TOC \o "1-3" \h \z \u Contexte historique31.Historique du TabacLes origines du tabacL’évolution du tabagisme en France2.Historique de l’alcoolL’alcool : une boisson sacraliséeL’évolution de l’alcoolisme en FranceII) La loi EVIN61.Portrait de Claude EVIN2.La loiMesures concernant le tabacMesures concernant l’alcool
3.Evolutions de la loi EvinAmendementsDécretsArrêtés4.Les sanctionsSanctions relatives aux infractions à la réglementation sur le tabacSanctions relatives aux infractions à la réglementation sur l’alcoolIII) Les conséquences de la loi Evin9
1.Les conséquences sociétales Aspects positifsParadoxe sur le tabac Paradoxe sur l’alcool 2.Les conséquences économiquesAspects négatifs 3.Les conséquences juridiquesAspect négatif4.Quatre conséquences sur la publicitéUne réglementation stricte des messages et des supports autorisésUne évolution des stratégies de communication.
Une augmentation de la créativité de la publicité sur les alcools.
L’accroissement du nombre de contentieux :
5.Autre conséquence : le lobbyingPoids économique Des intérêts contradictoiresIV) Le bilan de loi Evin 14 left26482500 I) Contexte Historique
1. Historique du TabacLes origines du tabacBien avant le début du XIX° siècle, le tabac était une plante sacrée par les Indiens d'Amérique. Il était bu ou fumé en donnant des pouvoirs surnaturels. Puis, peu à peu il tomba dans le domaine public, grâce à Christophe COLOMB qui le diffusa au monde entier, après avoir découvert l’Amérique, en 1492.
L’évolution du tabagisme en FranceLa consommation du tabac s’enflamme pendant la première guerre mondiale.
En 1926, le Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA) détient le monopole du marché de la cigarette en France. La SEITA contrôle pour l’état, la fabrication et la commercialisation du tabac.
Les dangers du tabac ne sont exposés au grand