Consolidation
LES COMPTES CONSOLIDÉS
Benoît Lebrun
Les Éditions DEMOS
Sommaire LLL
PRÉFACE p. 9
Chapitre premier
GÉNÉRALITÉS p. 11 I Typologie des groupes et des comptes de groupe • Structure juridique • Nature de l’activité • Localisation géographique des activités du groupe I L’absence de lien entre les comptes consolidés et la fiscalité • Distinction entre la consolidation comptable et les systèmes d’intégration fiscale • Les conséquences de la fiscalité sur les comptes individuels et sur les comptes consolidés • La situation des pays au regard des liens entre la fiscalité et la comptabilité I Les comptes consolidés : moyen de parvenir au concept d’image fidèle I Les règles comptables relatives aux comptes consolidés dans le monde • La septième directive européenne • Les règles françaises • L’IASC • Les règles américaines I L’obligation d’établir les comptes consolidés • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines. INITIATION AUX MÉTHODES DE CONSOLIDATION p. 27 I L’intégration globale • Domaine d’application • Modalités pratiques • Premier exemple : filiale créée par la société mère • Deuxième exemple : filiale acquise par la société mère I L’intégration proportionnelle • Domaine d’application • Modalités pratiques I La mise en équivalence • Domaine d’application • Modalités pratiques • Exemple. LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION p. 37 I Les filiales intégrées globalement • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines I Les filiales intégrées proportionnellement • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines I Les participations mises en équivalence • La septième directive européenne • Les règles françaises • Les normes de l’IASC • Les règles américaines I Les exclusions du périmètre de consolidation • La septième directive européenne • Les règles