Cours 1

62590 mots 251 pages
Cours

de

Jean-Michel LATTES

Maître de Conférences en droit privé
Vice-Président de l'Université Toulouse 1
e.mail: jmlattes@univ-tlse1.fr
Pages personnelles: http://jmlattes@free.fr Tome 1

(Introduction et 1ere partie)

Droit social et Gestion du Personnel

Année Universitaire 2009/2010
Avertissement aux étudiants

Le cours de "Droit Social et Gestion du personnel" est divisé en 2 tomes. Il couvre le programme de plusieurs filières et de différents niveaux d’étude.

Le Premier TOME concerne l'introduction du cours et la première partie relative à "L'encadrement structurel du droit du travail".

Le Second TOME porte sur la 2ème partie du cours consacrée à “La vie professionnelle du salarié”.

Le contenu de ces deux tomes est actualisé chaque année. Il correspond aux exigences de l’examen de l’année en cours. L’étudiant est invité à confronter le plan du cours qui lui est donné en début d’année et de sélectionner dans ce cours complet les chapitres qui correspondent à son programme de filière. La matière étant en évolution permanente, le contenu du cours peut évoluer entre sa mise à jour et sa présentation publique en amphithéâtre. La présence en cours demeure donc importante.

Certains thèmes traités en cours peuvent cependant ne pas figurer dans ce document soit parce qu’ils n’ont pas encore été rédigés, soit parce qu’ils sont en attente de mise à jour. Il revient alors à l’étudiant de se procurer les éléments manquants.

Avertissement : Ce cours est destiné à un usage individuel par l’étudiant. Tout usage différent portant atteinte aux droits d’auteur donnerait lieu à des poursuites (Article L.122-5, 2° et 3° a du Code de la propriété intellectuelle ).

SOMMAIRE gÉnÉral du cours
"Droit social et Gestion du Personnel"

TOME 1

Introduction

( Présentation de la matière et bibliographie générale.

( Chapitre I - Histoire et évolution du droit du travail.
( Chapitre II - Les sources

en relation

  • Cours n 1
    587 mots | 3 pages
  • Cours 1
    3805 mots | 16 pages
  • Cours 1
    2167 mots | 9 pages
  • Cours 1
    1182 mots | 5 pages
  • COURS 1
    1054 mots | 5 pages
  • Ses cours 1
    1337 mots | 6 pages
  • Cours 1
    568 mots | 3 pages
  • cours 1
    3014 mots | 13 pages
  • Cours 1
    14311 mots | 58 pages
  • Cours 1
    326 mots | 2 pages