Cours histoire contemporaine en droit

1076 mots 5 pages
Histoire contemporaine

Le grand livre de la dette public le 24 aout 1796 pour rétablir la confiance du peule en ca monnaie et dans ces finances également. Il s'agissait de remettre en ordre les finances de l'état et de faire rentré une partie du papier monnaie. Tous les anciens près consentie a l'état non décide d'inscrire le nom de tous les créancier de l'état ainsi que leurs dette doivent être inscrit. En 1797 la situations financière de l'état est tellement désastreuse que l'on aboutit a ce qu'on appelle la banqueroute l'état réduit la dette des deux tiers. Donc les n sont ceux qui ont acheté des terres a cette époque.
Les reformes fiscal ne ce sont pas révèle satisfaisante.

Section 2: La justice
La justice est entièrement réorganisée par la lois des 16 et 24 aout 1790 complété par celle des 27 novembre et 1er décembre 1790 qui crée le tribunal de cassation et cette organisation subsiste jusqu'à la constitutions de 1795 qui opère des modifications.

§1 L'organisation judiciaire de la constituante cette organisation est dirigé par différent principe. Plusieurs principe; premier principe une organisation simplifié on veut en finir avec l'organisation trop complexe qui existé avant la révolution en effet avant 1789 il existé une multitude de juridiction et de recours possible et de nombreux ressort inconnue par leurs propre juridiction. Les juges avant étais rémunéré par les plaideurs. La volonté de privilégié l'arbitrage et la conciliation c'est a dire un mode un règlement pacifique au lieux du recours au tribunaux et au homme de lois qui sous la révolution son considéré comme des rapaces. On accuse ces hommes de loi d'être responsable, d'êtres la cause de la ruine des plaideurs on veut privilégié la conciliation. Les auxiliaires de la justice sont supprimés, chaque plaideurs doit pouvoirs défendre sa cause de lui même et sous la révolution on voit apparaître les défenseurs officieux c'est a dire que chaque citoyens peut venir défendre un autre

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