cours histoire du droit

9408 mots 38 pages
Histoire du droit

Introduction :
La France prés- révolutionnaire de 1789
I.la tradition monarchique du pouvoir La monarchie mode traditionnelle, régime politique de la France. La stabilité de la dynastie des capétiens durée 200 ans en France, tire son nom de Hugues Capet de son règne à partir de l’année 1780. Monarchie absolue au caractère paternelle et divin.
A.La monarchie absolue
Le roi régnait sans partage de souveraineté, tenait ses pouvoirs de Dieu et gouvernait sans l’avis du peuple (théorie) Cependant, il existait certaines limites.
La théorie monarchique
Elle permet de comprendre comment les rois exerçaient. Les derniers rois de la monarchie étaient élevés dans une idéologie absolutiste : le pouvoir ne se partage pas et réside tout entier dans la personne du roi.
Le caractère pur ou absolu de la monarchie
Cette théorie fut dégagée en France à partir des idées d’un juriste du 16e siècle Jean Bodin en 1576. Il a écrit une œuvre : Les 5 livres de la souveraineté ou il définit la souveraineté : puissance absolue et perpétuel (ne disparaît pas à la mort du chef de l’état, elle se transmet de manière continue à son successeur) Elle est absolue dans le sens ou le pouvoir souverain n’a pas de restriction. Absolue : latin absolvere : délier ou dégager des liens donc libre de liens et indépendante. La souveraineté absolue signifie qu’il n’existe aucun autre pouvoir pouvant l’empêcher le souveraine décider en dernier ressors ni à l’intérieur ni l’extérieur d’un état car le roi est indépendant à l’égard de l’étranger et particulière du pape et de l’empereur germanique car ils revendiquent une supériorité sur tous les princes européens. En France on dit que le roi est empereur en son royaume car il est indépendant et ne reconnaît aucune autorité supérieure à la sienne. A l’intérieur même du royaume le pouvoir d’empêcher le roi de décider seul. Il y a eu une théorie qui la dégagé deux caractère de l’autorité suprême selon lesquelles la

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