cours histoire

Pages: 13 (3087 mots) Publié le: 3 octobre 2014
Histoire des institutions

Droit: gr juriste ( Rome empire romain, sous la dynastie des empereurs qui c'est
déroulée en 193-235
D° du droit limpide, et implacable , pour ulpien c'est l'art qui permet de rendre à
chacun ceux lui du
Le droit ne recherche ps systématiquement l'équité
le droit est un moyen de garantir l'équilibre du corps sociale
le droit procède delà contrainte publique, quecelle ci soit consentie ou
ainsi le droit procède toujours par un rapport de force, combat
le droit d'hier et aujourd'hui est fondamentalement le même
58: est le nombre de génération qui sépare de l'an 1000,
une chose à changé c'est le contexte technique, on fait tout plus vite mais pas
forcément mieux, nos aspirations sont les mêmes qu' à l'an 1000
nul juge ne doit homme ou femme condamnerà mort si justice ne trouve chose clair
et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner
et tous doivent croire
qu'il soit bon jusques attend qu'ils soient prouver du contraire --> présomption
d’innocence → chap 99 de la très ancienne coutume de Bretagne
( texte rédigé entre 1317-1324)
rédigé par des h de justice --> coutumier
(art. préliminaire, code deprocédure pénal)
Paul Ricoeur : " on assite jamais au commencement de la règle, on ne peut que
remonter d'institutions en institutions "
droit français: origine romaine
institutions : comme un ens de règles de droit établie en vue de satisfaire des intérêts
collectifs
une institution c'est aussi un organe qui est chargée de maintenir ses règles de droits
destinés à la satisfaction des intérêtscollectifs
la famille est l'ex type de l'institution , c'est un creuset danslequel les règles sont
transmises et respectées
institutions la plus importante : Etat
Etat : c'est une pers morale de droit public titulaire du monopole de la contrainte sur
le territoire d'une pop° donnée
le mot Etat ,a été employée que depuis le 16ème siècle
la plupart d'état d'europe se sont constituée en droitque depuis le 16ème --> époque
moderne ( s'étend du 16ème au 18ème)

la FR ( et le dan) est le pays d'europe qui a fait son Etat le plus tôt
la FR est une des plus anciennes nations d'europe
la FR en tant que nation apparait au alentour du 9ème s ( au 9ème intervient le
partage carrolingien qui se fragmente, de ce partage est issue un territoire que l'on
appelle franci-occidentale (francia-occidentalis : latin -> ancêtre de la fr actuelle )
ce n'est qu'un territoire ! ( à ce moment)
aucun état ne peut se créer à partir de rien, il faut un W permanent
Plan:
1ere partie : étude des institutions de cette fr qui a existé avant l'état français
- Comment en France les maîtres du pouvoir se sont rendus compte q'un bon
gouvernement ne pouvait faire qu’une chose, garantir lasatisfactions des intérêts
collectifs ?
Recherche du collectif
2ème partie: fin de la période médiévale puis l'époque moderne (but d'exposer
comment c'est formée en fr entre le 13 et le 16ème une unité étatique)
1ère partie : les origines et les temps féodaux
5ème, 13ème s
le moyen-âge FR est une période particulièrement longue , le M-A c'est 1000 ans
il y'a trois périodes :
- époque desorigines : est appellé aussi époque franque , installation des peuples
francs au nord de la Loire --> le Haut moyen âge ,
c'est temps sont appellés les siècles obscure
par les anglo-saxons , de l'avénement de Clovis 481 jusqu'a la chute des carrologiens
987
Période de préparation de clarté limpide qui prépare les succés de la fr cappeciennes
le pouvoir franc va découvrir l'importance du MinistèreRoyal
- époque des temps féodaux :
féodalité sur cette période l'E n'existe toujours pas , la fr est un royaume divers ,
institutions publiques sont nbreuses
parmis ces institutions publiques une seul montre des arguments plus convaicants -->
institutions royales
la royauté en pleine féodalité va s'affirmer
la royauté capécienne va former une notion , la notion de couronne --> 13 ème s
la...
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