Cours l1 droit introduction historique au droit

4279 mots 18 pages
I – les fondements Romains
Chapitre 1 – Les créateurs du droit
Section préliminaire – Chronologie

La civilisation romaine s’étend sur plus de mille ans.
Date théorique de la création de Rome selon Tite-live (historien) : 753 av JC
La chute de l’empire est en 476 avec la déposition de Romulus AUGUSTULE.
Au cours de ces années la vie politique romaine a évolué.

a) Chronologie politique

On distingue trois régimes politiques différents durant l’empire romain.

1- La monarchie
La monarchie dure un peu plus de deux siècles. (Monarchie étrusque) De 753 av JC jusqu’en 509 av JC.
Les rois avaient l’impérium (pouvoir souverain).
En 509 av JC, la monarchie de Tarquin, dit le superbe, est renversée par l’aristocratie romaine. La monarchie est définitivement rejetée par les Romains. Cet événement donne naissance à la république Romaine.

2- La République (de 509 av JC à 27 av JC)
« Respublica » : chose publique (différents de démocratie). Elle est dirigée par la famille des patriciens (« pater » : père) que l’on peut distinguer des plébéiens (membre de la Plèbe : peuple ordinaire, citoyens romain qui ne sont pas membre de l’aristocratie).
C’est un régime mixte (dose de démocratie et dose d’aristocratie) qui repose sur 3 éléments fondamentaux : * sénat (regroupe membre de l’aristocratie, bénéficie d’une grande autorité morale). Il possède deux pouvoirs : l’auctoritas (autorité, pouvoir socialement reconnu. Un savoir faire reconnu) et le potestas (pouvoir légal mais pas absolu) * assemblée populaires : Comices (assemblée du peuple romain). La plus importante est le centuriate. L’assemblée a le pouvoir de voter les lois et d’élire les magistrats. * Les magistratures : C’est l’exercice d’une fonction publique (magistrat : homme qui exerce une fonction publique). Les magistrats sont élus par les comices, mais n’importe qui ne peut pas être élu, seul l’aristocratie (l’élite).
Evolution : À partir de 367 av JC, l’un

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