Commentaire sur le Digeste

Coutume émane du peuple, elle est comparée à la loi.
Les lois et les coutumes sont acceptées par le jugement du peuple
Coutume ancienne et la coutume est à l’oral
Usage: acte consacré par le temps qui va donner lieu si le juge le désigne à un droit coutumier
Force obligatoire de la coutume
Julien= théorie classique de la coutume

Le groupe dominant utilise la coutume pour dominer.
Un juge créer la sanction, cette sanction va créer un précédent qui sera accepté par le peuple. Analogie entre la loi et la coutume car elles ont le même fondement par un suffrage ou par des faits. Julien dit que le législateur peut abroger la loi puisqu’il y a analogie
A l’époque du texte, Hadrien a tendance à vouloir acquérir le monopole de la loi.
Il dit que les lois impériales ont la même valeur juridique que les coutumes.
Julien utilise une règle de droit acceptée par tous depuis des siècles pour légitimer une source de droit qui est naissance mais surtout pour en faire le monopole de l’Empereur Hadrien. Jusqu’en 212, les coutumes ont une force de loi. La définition de la coutume de Julien va avoir un rôle politique. Ce texte est la première étape vers le légicentrisme.
L’Empereur bénéficie du pouvoir législatif.

Introduction:

Nature: nature juridique, Digeste=> compilations d’oeuvres juridiques qui forme un recueil méthodique du droit romain.

Auteur: Julien, Sabinien, né aux environs de 100 ap JC, élève de Iavo Iunus Pricus. Sous Antonin, Hadrien et Marc Aurèle il a des postes importants. Digeste (90 livres) méthode: à chaque cas une solution. Juriste préféré de Justinien qui reprendra son Digeste 533. Date du texte: 130. source: tiré du Digeste de Julien.

Thème: La coutume et la loi => définir ces termes.

Développement historique: La coutume est la source première du droit, la loi=> Loi des XII Tables en -450 av JC. L’essor de la doctrine, ce qui est fait avant le texte: les comices, loi des XII tables,