L’homosexualité en droit civil

Le 19 aout à Madrid lors de la visite du Pape Benoit 16, des militants de la cause homosexuelle ont manifestés pour la défense de tous types de familles : homo ou hétéro.
En France la célébration d’un mariage entre deux hommes à Bègles à suscité de vive débats. Ce ne sont que quelques événements parmi d’autres qui reflètent un problème dans notre société celui de l’homosexualité et de sa reconnaissance en droit civil et plus particulièrement en droit de la famille qui pose tant problème en matière de mariage que d’adoption. Il convient également de déterminer le poids de la morale dans l’approche de l’homosexualité. Mais avant tout il faut définir l’homosexualité : « Forme de sexualité dans laquelle l’attirance sexuelle est dirigée vers une personne du même sexe »
L’homosexualité peut s’aborder d’une manière très vaste, il faut donc la replacer dans un contexte spécifique au droit de la famille. Cette dernière est dans une vision traditionnelle, conservatrice fondée sur le mariage mais d’autre union ont vues le jour ainsi que plusieurs types de famille monoparentale, hétérosexuelle et homosexuelle. * Ainsi quelle place occupe de la différence de sexe en droit français ?
Nous étudierons l’évolution de l’homosexualité en droit civil (I) ainsi que la position du droit interne par rapport à la législation européenne.

I. L’évolution de l’homosexualité en droit français

Le droit français à des sources diverses, le droit civil se réfère notamment à la coutume, la doctrine ainsi qu’au code civil, largement inspiré par la morale, la religion en effet, certaines règles en découlent directement comme le mensonge qui a donné lieu au faux témoignage.

Hegel à dit : « Si la société est le règne du droit, la famille est le règne de l’amour »
2 idées : * Les rapports dans la famille ne doivent pas être régit par des règles juridiques mais plutôt d’ordre morale. * On ne peut pas imposer de modèle familial type