Dissertation Loi des 12 tables

Pages: 6 (1475 mots) Publié le: 20 octobre 2014
Introduction :
La loi est dure mais c’est la loi.
Plus encore qu’en D public, l’influence de l’antiquité a été déterminante en D privé.
Influence de la Grèce a été faible, l’essentiel vient de Rome car les romains ont été les premiers à faire du D un objet de réflexion intellectuelle. Traditionnellement, on distingue 3 périodes ds l’histoire du D privé romain. Cependant c’est l’Ancien Dromain (VIII° au milieu II° av JC) => époque royale du premier s de la Rép sur laquelle nous allons nous concentrer.
En effet, c’est lors de cette période marquante, de part la rédaction de la loi des douze tables que l’on assiste à un bouleversement de l’ordre établit par les patriciens, à une victoire de la Plèbe et a l’avènement d’un nouveau droit romain.

I. La loi des douze tables de laRépublique romaine: Les conditions de formation
A) Le droit romain avant sa création

Le premier D civil, càd au sens strict le D des citoyens à Rome est d’abord un droit coutumier, formé d’usages, certains propres aux grd familles, d’autres communs à l’ensemble de la Cité.

A ces coutumes, la tradition ajoute un certain nb de lois, attribuées au premier roi de Rome, notamment Romulus. Mais ce Ddu temps des premiers rois est encore lié à la religion.
Ce sont des règles de nature et d’origine religieuses, désignées par le mot «Fas» (= dire: C’est ce que les dieux ont dit ou ce qu’ils permettent.)
Cette époque où le D est dit par les dieux a laissé des traces tardives.

Ainsi, au début de la Rép, l’avis juridique est encore largement contrôlé par un collège de prêtres qu’on appelle«les pontifes». C’est également sous la Rép que le «Jus civile» commence à prendre la forme de lois écrites, càd d’actes nés de la volonté du peuple romain réunis ds les commis.

B) Les motivations de création
L'origine de cette classe remonte aux débuts de l'histoire de Rome, c'est-à-dire aux débuts de la Rome royale : on considère traditionnellement qu'il s'agissait des cent premières familles às'être installées sur le site des sept collines. L'idée de famille est fondatrice pour les patriciens puisqu'ils se définissent comme descendants d'un ancêtre divinisé, auquel ils rendent un culte. Dans la Rome royale, les patriciens constituent une véritable aristocratie, qui tend à se renforcer dans les domaines politique, religieux et militaire. Mais cette noblesse prend en horreur la royautéétrusque, qui s'est construite au-dessus d'elle. Elle va précipiter l'avènement de la République, prenant une part active à la révolution de 509 av. J.-C. La noblesse des patriciens met sur pied la constitution républicaine des origines ; c'est un modèle parfait d'oligarchie (type de gouvernement où le pouvoir est aux mains d'un petit nombre de personnes).
Pour l'époque royale, on évoque lesdescendants des peuples vaincus, des individus arrivés plus tardivement sur le sol romain... Cette définition manque de pertinence, ne serait-ce que parce qu'elle regroupe sous un même terme des catégories bien différentes : hommes libres pauvres ou riches, clients, affranchis, esclaves, urbains et ruraux, etc.
Il semble plus intéressant de considérer que la plèbe, qui se définit alors comme uneforcepolitique et est constituée de la masse des citoyens, naît en 494 av. J.-C.. Ses chefs sont généralement des riches, des «notables » qui ont, avec la fermeture progressive du consulat, perdu tout espoir d'accéder un jour à des fonctions au sein des institutions républicaines. La masse, qui n'a rien gagné à l'avènement de la République, les soutient activement.
Les plébéiens, c'est un fait, seregroupent pour conquérir les droits politiques accaparés par les patriciens.
Les plébéiens obtiennent la mise en route d'un processus qu'ils réclamaient depuis longtemps : la mise par écrit des lois, qui marque la fin de la connaissance exclusive du droit ainsi que celle d'un certain arbitraire. Une commission de dix hommes est chargée de fixer par écrit le droit coutumier. Pendant cette...
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