08/10/2010 intro selon l'adage trop d'impot tue linpot expression classik en droit fiscal employer ds le cadre de l'evasion ou de la fraude fiscale et cette expression indiquerai k finalment les contribuables chercheraient de façon direct ou indirect a evité des impot qui pourrai leur paraitre tro lourd a supporter et au final injuste cette expression pe aussi etre use de façon plus gneral pour attirer l'attention sur deux pb
- le système fiscal fçais ne serait qu'une accumulation d'impot multipole et divers
- il est a longueur d'année retoucher par le legislateur au grè des lois de fi initialet et rectificatives exemple ressent illustre la complexité du droit fiscal le plus connu est la taxe pro en effet en 1975 la patente a été remplacée par cette taxe et depuis 1975 cette imposition qui touche l'eses n'a cessé e d'etre modifier par le legis et modifiant systematiquement le régime fiscale de cette impot de même dernièrement il est question de supp cette impot; ex celui ki conserne les avantage fiscaux au titre de limpot sur le révenu appaler niches fiscales accorder par le legislateur a certains contri on constate depuis plusieurs années une augmentation de celle ci on pe se ask si le legis arrive a maitrise r tt ces avantage accordés au contri exple en 2003 le nbre de niche fiscale s'elevait a 413 pour un manque a gagné pr l'etat de 50 milliard d'euro en 2008 passe 486 por un manque a gagner de 73 milliard d'euro . ces chiffres doivent etre rapprocher du montant globale que rapporte l'impot sur le Y en fce ce montant est de 60 milliar dc niche fiscal plus imp ccl en période de restriction bugd le boulout du gouv est de trouver de lagent disponible pour combler les déficit cad pr combler le paiement des depenses engager et de la dette c c ka fait le gouv ds sa loi de fi pour 2011 il reduit le montant de ses niches et en augmentant mecaniquement le montant de la collecte de limpot sur le Y le droit fiscal fçai est si complexe