Droit

Pages: 30 (7282 mots) Publié le: 31 janvier 2011
HISTOIRE DES INSTITUTIONS

4 auteurs:
* guy coquille; institit au drt des francais
* Antoine loisel institute coutumiere et il a conserver recueilli des formules ancienne “qui veut le roi si veut la loi”….CE QUE veut le roi a force de loi
* Charles loyseau,jurist consultes quia travailler sur le structure de la sct; un traité des seignories et tratés des orders et simple dignitéLoyseau fait une coparaison de la souveraineté et de la couronne au sens physique de meme quil nest plus possible de parler de couronne. La souveraineté nexiste plus il lui mank un de ces attribu……”la couronne ne peut etre si son cercle est entiere aussi al souveraineté nest point si qqc y fait defaut”
* cardin le Bret, magistrate, conseiller de Richelieu……”le roi est seul souevrain dansson royaume et la souveraineté nest non plus divisible que le point en la geometrie”

meme si ses auteurs font lidee dun monarque absolue….absolue ne veut as dire absolue pour eux

dans la pratqiue de la monarchie on observe des freins,il ny a pas de contre pouvoir mais des freins au pvoir. Le monarque doit respecter les privileges des province du royaume

3 L’ETENDU DES POUVOIRS DESMONARQUES
au debut du bas moyen age, les fonctions traditionnels sont au ain des clergies….

Le roi est :
* source de toute justice,il peut juger lui meme
le droit de grace,il peut dispenser un condamner
* un roi legislateur,les arrest du conseil, les ordonnance sans adresse ni sceaux; les ordonances de codification
* le roi est a le tete de l’etat,le centre des dec. il a la tete de ladmdu royaume en tent que civil et milaitaire, donc un pvoir hierarchique.
……Un pvoir de police generale,un pvoir de reglementaition,il autorise leur reunion,il joue un role classique de police adm,
…….un pvoir militaire et tous ce qui tourney autour de la diplomatie car le roi est chef des armées……le souverain acredite les embassadeurs,il negocie et signe le traité,le roi peut seul declare laguerre,lever les troupes,
………..un pvoir financier et fiscal car le roi peut creer des financiers nouveaux,
………un pvoir eco puisque cest le pvoir royale qui dirige le commerce,un pvoir en matire religieuse
…….un pvoir de controle des opinions emises,il surveille les livres imprimés (la censure)

le roi de france au temp modern tente a de venir un monarque absolue de droit humain.Il concentreenre ses mais tous les pvoir et benefine dune latitude pr legiferer,il nest responsable que devant dieu,ce pvoir neanmoins se voit encadrer par des lois fondamentales qui organize la succession au royaume et qui garantisse la permanence de la fonction royale et protégé le domaine royale

CHAPITRE 2 LE GOUV ET LADM DU ROYAUME

Un maillage du territoire……la mise en palce de rouage

SECTION 1LES ORGANES DE GOUV

PARAGRAPH 1 LES MODES DE GOUV

_LE GOUV PERSONEL DU ROI
_LE MINISTERIA
_LA POLYSYNODIE

* le gouv personnel du roi : du regne de Louis 14 a partir de la mort de mazarin
regne de louis 15…..
lorque le roi gouverne en pers. ( Louis 14 )

* le ministerie un mode de gouv monarchique caracterisé par un princpipalminisyre a coté du roi. Le role du principal était danimer,choisir,coordonner,arbitrer et controlr. Il faisait un forme decran entre le roi et ses sujets

il y a eu des precedents,les rois ont eu recours a des conseiller proches…..
le 16eme laction gouvernemental était sous des personnages comme Antoine duprat sous francois 1ER, le connetable de Montmorency sous henri 2, sully sous henry 4debut du 17eme siècle,une evolution cest faite senti,un nouveau titre; chef du conseil et il est entrer directement en concurrence directe avc le chancelier

le ministeriat est apparu sous le regne de Louis 13….principal minister

Au debut du 17eme le mot principal minister était donné au membres les plus importants des conseiller du roi……..
Entre 1620 et 1624,ses ministers correspndaient a...
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