Droit

Pages: 63 (15513 mots) Publié le: 9 janvier 2012
Dr. Adome Blaise Kouassi
MPI de Droit pénal étranger et International
Fribourg, Allemagne

MANUEL DE PROCEDURE PENALE

AVANT - PROPOS
Ce manuel de procédure pénale est un ouvrage didactique destiné particulièrement aux étudiants des filières juridiques et judiciaires ainsi aux praticiens du droit en général.
Venant combler, au niveau national, le manque d'ouvrage dans cette discipline, celivre constitue un véritable cours qui, dès l'introduction, donne la définition de la procédure pénale, en présente les caractéristiques et développe la question de la preuve pénale, théorie commune à tous les stades du procès pénal.
Le livre s'ordonne selon un plan simple, articulé en trois parties : les règles essentielles qui régissent l'objet du procès pénal (I''1'' partie), l'analyse desdifférents organes qui interviennent dans ce procès (2'""' partie) et l'étude de ses diverses phases (3e""' partie).
La première partie traite, en effet, de« l'objet du procès pénal : l'action publique et l'action civile », en distinguant en deux titres l'action publique, objet principal du procès pénal et l'action civile, objet accessoire dudit procès.
Le premier titre, consacré à l'exercice del'action publique, conduit à répondre d'abord aux questions liées aux sujets de cette action. Il s'agit de savoir qui peut exercer l'action publique et contre qui peut-il l'exercer. Il développe, ensuite, les difficultés qui tiennent aux conditions d'exercice de l'action publique, parfois confrontée à des obstacles temporaires ou définitifs.
Le deuxième titre présente la délicate question del'action civile exercée au pénal. A cette occasion, l'auteur se prononce sur l'objet et sur la nature juridique de l'action civile avant d'examiner, tour à tour, ses conditions d'exercice, la règle de l'option qui conditionne cet exercice et enfin, l'extinction de l'action civile comportant l'étude de la règle controversée de la solidarité des prescriptions de l'action publique et de l'action civile.La seconde partie de l'ouvrage présente les différents organes du procès pénal. Partant, en effet, de la particularité de ce procès qui réside dans l'exigence de la séparation des organes et des fonctions judiciaires, cette deuxième partie traite, dans un titre I, des organes judiciaires et dans un titre II, des organes auxiliaires.
L'étude des premiers, à savoir les organes judiciaires, conduitl'auteur à opposer dans ce titre I, les juridictions répressives dont la composition, le rôle et la compétence sont analysés, au Ministère public avec sa composition, ses attributions et sa condition.
Le titre II présente, quant à lui, les personnes appelées à apporter leur concours au procès pénal. Il s'agit d'une part de la police judiciaire, examinée sous l'angle de sa composition, de sesattributions et de ses enquêtes et, d'autre part, des autres organes auxiliaires tels que les collaborateurs du Juge (greffiers, huissiers) et l'avocat.
La troisième partie du livre, qui est beaucoup plus dynamique, s'intéresse au déroulement du procès pénal dont il décrit les différentes étapes. Ainsi, le titre 1 est consacré à la poursuite, en distinguant les pouvoirs conférés au Ministère publicet à la victime pour mettre en mouvement l'action publique, le titre II, à l'instruction préparatoire, avec l'analyse des rôles respectifs du juge d'instruction et de la Chambre d'accusation, et, le titre III qui, décrivant le jugement, s'attache à la saisine des juridictions de jugement et donne la description de la procédure observée devant chacune d'elles.
Enfin, un titre IV est réservé auxvoies de recours et à l'autorité de la chose jugée.
Table des matières

CHAPITRE INTRODUCTIF
PREMIERE PARTIE
L'OBJET DU PROCES PENAL : L'ACTIONPUBLIQUE ET
L'ACTION CIVILE

TITRE I : L'ACTION PUBLIQUE, OBJET PRINCIPAL DU PROCES PENAL
CHAPITRE I : L'EXERCICE DE L'ACTION PUBLIQUE
SECTION I : LES SUJETS DE L'ACTION PUBLIQUE
SECTION II : LES CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ACTION PUBLIQUE
SECTION...
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