Introduction historique au droit

Cours 1

Il s’agit de l’histoire de droit de la période ancienne, de l’ancienne France, de la chute de l’Empire à la révolution (1789).

Les historiens ont décomposé ces 13 siècles en 3 périodes principales :

- La 1ère période va de l’effondrement de l’Empire romain (476) jusqu’à l’élection de Hugues Capet (987) au Haut Moyen-âge (période franque). Cette période qui a vu se succéder 2 dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne). Pendant cette période, le droit bouge relativement peu.

- La 2ème période (987) apporte l’avènement de la 3ème dynastie (capétienne avec Hugues Capet). Cette période marque le début du Moyen-âge où s’achève l’année de la fin de la guerre de 100 ans (1453).

- La 3ème période (1453-1789), appelée « époque moderne » ou « ancien régime » prend fin avec la Révolution française.

Le cours portera sur les époques situées entre 987 et 1789 (8 siècles). Nous étudierons l’histoire du droit et des institutions. Il s’agit de se pencher sur l’ensemble des règles destinées à organiser la vie de la société. Etudier le statut juridique des groupes sociaux etc.

Ce cours nécessite la définition d’une thématique. Il faut délimiter le champ de l’étude du droit et des institutions.

L’idée conductrice du cours est dictée par les apports juridiques qui ont précédé les droits de l’ancienne France. L’introduction historique au droit nécessite le retour aux racines du droit français.

I. Les racines du droit français.

Le droit français est redevable à 3 apports fondamentaux :

- L’apport de Rome

- L’apport du christianisme

- L’apport de l’empreinte Germano-franque

Ces 3 influences se sont entrecroisées.

A. L’apport de Rome.

Dans les domaines juridiques, l’apport de Rome est considérable. Les peuples germaniques (installé en Gaule) n’ont pas pu imposer leur droit et leur institution pour plusieurs raisons :