Sommaire

Introduction p.2

1. Qu'est ce que la contrefaçon ? p.3
1.1 Définition
1.2 Un fleau mondial
1.3 Comment la détecter?

2. Les dangers p.5
2.1 Pour l'entreprise
2.2 Pour le consommateur
2.3 Pour l'économie

3. La lutte contre la contrefaçon p.6
3.1 Le personnel en lutte
3.2 Les peines encourues
3.3 Les vigilances sur Internet

Conclusion p.8

Annexes p.9

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Introduction

La Contrefaçon

Quelles sont les caractérisques de la contrefaçon et comment fonctionnent-elles ?

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial.
La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

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1. Qu'est ce que la contrefaçon ?

1.1 Définition

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont