TD n° 8 : Le droit de la preuve

Cas pratique n°1 :

Un homme prête 1800 € à son neveu durant une cérémonie familiale. Un ami de la famille est prêt à témoigner de la réalité de l'emprunt. Erasmus, le neveu, admet aussi qu'il à reçut et encaissé la somme.
Le neveu n'ayant pas remboursé la somme donnée à temps, son oncle se demande comment il peut récupérer l'argent.

1-
Selon l'article 1341 du Code Civil, il faut une preuve par écrit à partir du moment où un acte passé entre deux partis excède 1500 €.
D'après un arrêt de la Chambre commerciale de la cour de cassation le 6 Mars 1950, il est aussi possible de prouver l’existence de l'acte par témoin mais que cela ne concerne que les parties contractantes.

En l'espèce, dans cette affaire, Erasmus se fait prêter par son oncle la somme de 1800 € qui est supérieure à 1500 € mais un ami de la famille est prêt à témoigner de la réalité de l'emprunt.

Pour que l'oncle récupère son argent, il lui faudra donc demander à son ami de témoigner.

Ensuite, selon l'article 1357 du code civil, admet que le serment décisoire est une preuve parfaite d'un acte. Le serment décisoire est une déclaration qu'une partie fait à l'autre partie.

En l'espèce, on sait qu'Erasmus admet qu'il a reçut et encaissé la somme de 1800 €.

Ce serment est donc une preuve parfaite, l'oncle va donc pouvoir récupérer son argent en évoquant l'article 1357 du code civil.

Pour récupérer son argent, l'oncle d'Erusmus va donc pouvoir s'y prendre de deux manière, il peut demander à l'ami de la famille de témoigner de la réalité de l'acte ou alors il peut évoquer l'article 1357 en disant que son neveu à fait un serment décisoire et que l'acte est donc réel.

2-

Tout d'abord, d'après l'article 1341 du code civil, il faut obligatoirement une preuve littérale pour un acte qui excède 1500 €.
En l'espèce, l'acte est ici de 1800 € ce qui est supérieur à 1500€.
Il faut donc une preuve littérale.

Il y a 3 formes de preuves